Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, prestations de prélèvements, d'analyse avant travaux et de recherches documentaires, reconnaissance géologique

Le présent marché concerne les études géotechniques rendus nécessaires dans le cadre des programmes de travaux, d'investigations et d'exploitation des ouvrages existants de la Métropole Rouen Normandie. Ces investigations géotechniques concernent : -Des reconnaissances des sols pour permettre des préconisations en matière de structure de voirie, de réalisation de terrassements …

CPV: 71332000 Geotechnical engineering services, 71351000 Geological, geophysical and other scientific prospecting services, 71351500 Ground investigation services
Place of execution:
Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, prestations de prélèvements, d'analyse avant travaux et de recherches documentaires, reconnaissance géologique
Awarding body:
Metropole Rouen Normandie
Award number:
24-EPMD-HMCD-EtuGéoHydrologie

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metropole Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, prestations de prélèvements, d'analyse avant travaux et de recherches documentaires, reconnaissance géologique
Description : Le présent marché concerne les études géotechniques rendus nécessaires dans le cadre des programmes de travaux, d'investigations et d'exploitation des ouvrages existants de la Métropole Rouen Normandie. Ces investigations géotechniques concernent : -Des reconnaissances des sols pour permettre des préconisations en matière de structure de voirie, de réalisation de terrassements et de traitement en place ; -Des projets de travaux de pose de réseaux humides et secs, de création de réservoir enterré ou sur tour, de construction de station de traitement d'eau (eau potable, eaux usées), de construction de bâtiments ; -Des projets de réhabilitation d'ouvrages ; -Des expertises sur la qualité des sols, des expertises de mouvement de sol ; -Des expertises et des travaux associés à des études de connaissance des bassins d'alimentation de captage ; -Des expertises sur des forages existants de production d'eau potable ou de piézomètre existants dans le cadre des prescriptions de l'arrêté interministériel du 11/09/2003 modifié ; -Des analyses d'échantillons de sols et d'eau afin de connaître leur composition chimique permettant de déterminer selon la demande les aspects suivants : Pollution chimique d'origine industrielle, Agressivité vis-à-vis des bétons, Corrosivité vis-à-vis des canalisations, Teneurs en matières organiques et minérales ; -Des prélèvements et des analyses d'échantillons de matériaux bitumineux pour des recherches de présence d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et des quantifications d'HAP pour détermination de la filière de valorisation ou d'élimination adaptée. -Des diagnostics d'ouvrages hydrauliques : barrages, digues, bassins, etc
Identifiant de la procédure : 582e39c3-afa8-4c12-b97c-d28bfaad8ddc
Identifiant interne : 24-EPMD-HMCD-EtuGéoHydrologie
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Lot 1 : La commission d'Appel d'Offres à attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel de 2 000 000 euros Ht au candidat Hydrogeotechnique Ouest pour un montant de Dqe non contractuel de 390 232.80 euros Ttc. Lot 2 : La commission d'Appel d'Offres à attribué l'accord-cadre à bons de commande d'un montant maximum annuel 2 000 000 euros Ht au candidat Ginger Cebtp pour un montant de Dqe contractuel de 351 082.80 euros Ttc. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Référence de l'avis initial paru au Boamp : 24-133128 publié le 27/11/2024 Référence de l'avis initial paru au Joue : 723997-2024 publié le 27/11/2024 Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tel (+33) 02.32.76.44.22
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-de-Seine
Description : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-de-Seine
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 723997-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Description : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351000 Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/02/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 723997-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HYDROGEOTECHNIQUE OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : HYDROGEOTECHNIQUE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 325 194 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C25018
Titre : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Rouen, Seine Sud, Val-de-Seine
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 292 569 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C25019
Titre : Etudes de reconnaissances géotechniques, d'hydrologie et d'hydrogéologie, hors cavités souterraines pour le territoire des pôles de proximité de Plateaux Robec et Austreberthe-Cailly
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2ADB7312-BD6D-B2A1-CE2C5EEA0B4AEF3C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Metropole Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 51995
Adresse postale : Le 108 108 allée François Mitterrand
Ville : Rouen
Code postal : 76176
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Téléphone : 0232764422
Télécopieur : 0232764429
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 2ADB733F-9043-1D29-4F2F96BAA800C364
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HYDROGEOTECHNIQUE OUEST
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1555393-1-1-1
Adresse postale : Parc D Activite D'Eslettes
Ville : Eslettes
Code postal : 76710
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : normandie@hydrogeotechnique.com
Téléphone : 0235801429
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GINGER CEBTP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1555393-1-2-1
Adresse postale : Rue Du Pre De La Roquette
Ville : Saint-Etienne-Du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : Cebtp.rouen@groupeginger.com
Téléphone : 0232196300
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 786f9832-3bce-4d07-9fcf-a32b4874508a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/03/2025 09:19 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00161778-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025