Etude hydrogéologique sur le secteur de la Bâtie d'Urfé à Saint-Etienne-le-Molard

La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. La mission d'étude se décompose en 2 tranches : - La Tranche ferme se compose de 4 phases : 1. Etudes préparatoires et Définition du …

CPV: 71200000 Architectural and related services
Place of execution:
Etude hydrogéologique sur le secteur de la Bâtie d'Urfé à Saint-Etienne-le-Molard
Awarding body:
Département de la Loire
Award number:
24AS-DAJCP-2137-B

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude hydrogéologique sur le secteur de la Bâtie d'Urfé à Saint-Etienne-le-Molard
Description : La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. La mission d'étude se décompose en 2 tranches : - La Tranche ferme se compose de 4 phases : 1. Etudes préparatoires et Définition du périmètre d'étude pertinent et élaboration d'un protocole d'investigation 2. Analyse du sous-sol 3. Analyse de surface 4. Interprétation des résultats et conclusions - La Tranche optionnelle comprend la phase n°5 : 5. il s'agit de la réalisation de recherches avec la Résonance Magnétique Protonique (RMP) qui permet de localiser précisément les nappes d'eau et d'appréhender l'organisation physique de la roche qui les entoure. La date prévisionnelle de début des prestations : printemps 2024. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités de paiement, voir art 12.2 du RC
Identifiant de la procédure : c540c946-e0a7-44b2-95eb-805c196dab41
Identifiant interne : 24AS-DAJCP-2137-B
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué correspond à la tranche ferme + la tranche optionnelle. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Etude hydrogéologique sur le secteur de la Bâtie d'Urfé à Saint-Etienne-le-Molard
Description : La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. La mission d'étude se décompose en 2 tranches : - La Tranche ferme se compose de 4 phases : 1. Etudes préparatoires et Définition du périmètre d'étude pertinent et élaboration d'un protocole d'investigation 2. Analyse du sous-sol 3. Analyse de surface 4. Interprétation des résultats et conclusions - La Tranche optionnelle comprend la phase n°5 : 5. il s'agit de la réalisation de recherches avec la Résonance Magnétique Protonique (RMP) qui permet de localiser précisément les nappes d'eau et d'appréhender l'organisation physique de la roche qui les entoure. La date prévisionnelle de début des prestations : printemps 2024. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres. Modalités de paiement, voir art 12.2 du RC
Identifiant interne : S-PA-51913

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 83 090 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ELEMENTS EVOLUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : ELEMENTS EVOLUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 83 090 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 14 760 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0892
Titre : Etude hydrogéologique sur le secteur de la Bâtie d'Urfé à Saint-Etienne-le-Molard
Date de conclusion du marché : 31/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 46AA7E22-C15F-4948-52ED4314540CF620
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 46AA7E4B-D084-E685-5A906021300EAD10
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 46AA7E63-0672-86DF-C544FC72B2A93EB0
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ELEMENTS EVOLUTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51913-1-0-1
Adresse postale : 7 Pl Parmentier
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : elements@elements.fr
Téléphone : 0562936346
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 12f749da-98b5-4b50-b225-a4ecd9f13689 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 16:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685487-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024