Etude et fourniture d’engins de traction pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro

Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2tranches à bons de commandes : Une tranche ferme (TF) comprenant : • Les études des Engins de Traction ainsi que l’ensemble des prestations …

CPV: 34621200 Railway maintenance or service vehicles
Place of execution:
Etude et fourniture d’engins de traction pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Awarding body:
RATP
Award number:
DHA_2023MRF19178

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RATP
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude et fourniture d’engins de traction pour l’industrialisation des Méthodes de Maintenance de l’infrastructure Métro
Description : Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2tranches à bons de commandes : Une tranche ferme (TF) comprenant : • Les études des Engins de Traction ainsi que l’ensemble des prestations associées ; • La fourniture de 12 engins de traction ainsi que l’ensemble des prestationsassociées. La tranche ferme fera l’objet d’un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service(OLS). Une tranche optionnelle (TO) comprenant : • La fourniture de 2 engins de traction ainsi que l’ensemble des prestations associées; La tranche optionnelle fera l’objet d’un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service(OLS). Toutefois seuls les OLS constitueront des engagements fermes.
Identifiant de la procédure : 37a64967-cd2b-427e-b978-41a92ab09923
Avis précédent : 215930-2023
Identifiant interne : DHA_2023MRF19178
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ile de France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude et fourniture d'engins de traction pour l'industrialisation des Méthodes de Maintenance de l'infrastructure Métro
Description : Cet accord-cadre à tranches et à commandes concerne l'étude et la fourniture de 14 Engins de Traction au maximum et les prestations associées, qui sont réparties en 2 tranches à bons de commandes : Une tranche ferme (TF) comprenant : • Les études des Engins de Traction ainsi que l'ensemble des prestations associées ; • La fourniture de 12 engins de traction ainsi que l'ensemble des prestations associées. La tranche ferme fera l'objet d'un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service (OLS). Une tranche optionnelle (TO) comprenant : • La fourniture de 2 engins de traction ainsi que l'ensemble des prestations associées ; La tranche optionnelle fera l'objet d'un ou plusieurs Ordres de Livraison et de Service (OLS). Toutefois seuls les OLS constitueront des engagements fermes
Identifiant interne : DHA_2023MRF19178

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34621200 Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées
Options :
Description des options : Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise enconcurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat sera consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiqué dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera envoyée à l'adresse indiquée dans la demande.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : Stadler Bussnang AG

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 105 938 282 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : Stadler Bussnang AG
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Pays d’origine du produit ou du service : Suisse
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MRF240049
Date de conclusion du marché : 10/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Stadler Bussnang AG

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RATP
Numéro d’enregistrement : 77566343801906
Adresse postale : 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ville : Paris
Code postal : 75599
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Fatoumia Djoumoi
Adresse électronique : fatoumia.djoumoi@ratp.fr
Téléphone : 06 73 84 46 15
Adresse internet : https://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Stadler Bussnang AG
Numéro d’enregistrement : CHE-101.468.464
Ville : BUSSNANG
Code postal : 9565
Subdivision pays (NUTS) : Zürich ( CH040 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : frederic.evequoz@stadlerrail.com
Téléphone : +41792409423
Rôles de cette organisation :
Organisation qui signe le marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5390a922-a4e2-46e3-9d7e-d96082d635ca - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 08:50 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00647613-2024
Numéro de publication au JO S : 208/2024
Date de publication : 24/10/2024