Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB

Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB

CPV: 79311100 Survey design services, 79311000 Survey services
Deadline:
Dec. 12, 2024, 5 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB
Awarding body:
Voies Navigables de France
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Voies Navigables de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB
Description : Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB
Identifiant de la procédure : eb7ff890-ac28-4255-9c96-cd7558c740fb
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311100 Services de conception d'études

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB
Description : Etude des fronts de colonisations des espèces aquatiques et terrestres invasives sur le réseau fluvial de la DCTB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : et capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON CEDEX Tél : 03 80 73 91 00 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Voies Navigables de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Voies Navigables de France
Organisation qui traite les offres : Voies Navigables de France

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Voies Navigables de France
Numéro d’enregistrement : 13001779101412
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Commande Publique
Adresse électronique : pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr
Téléphone : 0631195633
Adresse internet : https://www.vnf.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale : 22 Rue d'Assas BP 61616
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 43569075-b794-4546-bbe5-288a78597b04 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/11/2024 20:03 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00722153-2024
Numéro de publication au JO S : 231/2024
Date de publication : 27/11/2024