Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire

Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien ménager d'une partie du patrimoine du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire. Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire

CPV: 98341110 Housekeeping services
Place of execution:
Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Awarding body:
Domaine régional de Chaumont sur Loire
Award number:
2024-07

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Domaine régional de Chaumont sur Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien ménager d'une partie du patrimoine du Domaine régional de Chaumont-sur-Loire.
Identifiant de la procédure : 5bfdcf99-2c22-4680-8a76-9d4bd7a3b530
Avis précédent : 775a249b-472a-4fbf-9513-bebc60c49eed-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98341110 Services ménagers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Description : Entretien ménager du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Identifiant interne : 2024-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98341110 Services ménagers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Domaine de Chaumont-sur-Loire
Ville : Chaumont-sur-Loire
Code postal : 41150
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une visite obligatoire du Domaine de Chaumont-sur-Loire est organisée le 24 septembre 2024 à 10h (inscription préalable obligatoire, cf. article 2-10 du RC)

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,4
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir RC
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0,6
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 74 069 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 440 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 44 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHROME NETTOYAGE 41-45
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Chrome Nettoyage - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 74 069 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Domaine régional de Chaumont sur Loire
Numéro d’enregistrement : 50787185300010
Adresse postale : Domaine de Chaumont Sur Loire
Ville : Chaumont sur Loire
Code postal : 41150
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : julien.fuseau@domaine-chaumont.fr
Téléphone : 0254209494
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHROME NETTOYAGE 41-45
Numéro d’enregistrement : 353824808 00029
Adresse postale : 15, rue des Grands Champs
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact41@chromenet.fr
Téléphone : +33254782488
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0b7f6044-7b92-47da-96b6-0efdb816108d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 09:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696528-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024