ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORT

Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des terrains de sport engazonnés du stade des Donjons et stabilisé du stade Marchand rue du Bac de Ris et Boulevard André Gayon. Les caractéristiques techniques sont détaillées dans le CCTP. Le présent marché a pour objet la réalisation de …

CPV: 77314000 Grounds maintenance services, 77320000 Sports fields maintenance services
Place of execution:
ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORT
Awarding body:
Commune de Soisy Sur Seine
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Soisy Sur Seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORT
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des terrains de sport engazonnés du stade des Donjons et stabilisé du stade Marchand rue du Bac de Ris et Boulevard André Gayon. Les caractéristiques techniques sont détaillées dans le CCTP.
Identifiant de la procédure : a45cc84d-e20f-4b66-946f-d4c56234454d
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique : ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORT
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation de l'entretien des terrains de sport engazonnés du stade des Donjons et stabilisé du stade Marchand rue du Bac de Ris et Boulevard André Gayon. Les prescriptions techniques sont détaillées dans le CCTP.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur notifiera la décision au titulaire trois (3) mois avant l'échéance annuelle du contrat, sous forme d'une lettre recommandée avec accusé de réception.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 16/12/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France. Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Commune de Soisy Sur Seine
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Soisy Sur Seine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Soisy Sur Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Soisy Sur Seine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Soisy Sur Seine
Numéro d’enregistrement : 21910600200070
Adresse postale : 12 Rue Notre Dame
Ville : Soisy-sur-seine
Code postal : 91450
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@soisysurseine.fr
Téléphone : 0171631905
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 997a9090-1bbd-46dc-be14-5cbeb3aaf019 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 11:42 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00703406-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024