Entretien des berges des rivières sur le bassin versant Furan

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Entretien régulier des berges de rivières pour le bassin versant Furan. Saint-Etienne Métropole gère en direct sous l'égide de la Direction de l'Action Territoriale 3 Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'Ondaine-Lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux …

CPV: 77314000 Grounds maintenance services
Place of execution:
Entretien des berges des rivières sur le bassin versant Furan
Awarding body:
Saint-Etienne Métropole
Award number:
2024-ACT-0015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien des berges des rivières sur le bassin versant Furan
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Entretien régulier des berges de rivières pour le bassin versant Furan. Saint-Etienne Métropole gère en direct sous l'égide de la Direction de l'Action Territoriale 3 Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'Ondaine-Lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : - Mise en place d'un plan de gestion de la végétation des bords de cours d'eau, - Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, - Restauration de la continuité écologique avec par exemple l'aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils)
Identifiant de la procédure : e3937b4c-3ad6-48ff-a49c-6c9781f89959
Identifiant interne : 2024-ACT-0015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Entretien des berges des rivières sur le bassin versant Furan
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Entretien régulier des berges de rivières pour le bassin versant Furan. Saint-Etienne Métropole gère en direct sous l'égide de la Direction de l'Action Territoriale 3 Contrats de Rivière sur les vallées du Gier, de l'Ondaine-Lizeron, et du Furan. Les objectifs principaux des 3 Contrats de rivières sont : - Mise en place d'un plan de gestion de la végétation des bords de cours d'eau, - Aménagement des berges avec un objectif de restauration écologique, de gestion des crues et de mise en valeur paysagère, - Restauration de la continuité écologique avec par exemple l'aménagement de passes à poissons sur les ouvrages (seuils)
Identifiant interne : S-PF-53834

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/11/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 520182-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4455DA7D-E02C-E4B5-90D97033A0E0EB6C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 4455DE4D-0037-1E05-8D1624A52094A513
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d6d37eb2-a37f-4a57-be38-e5f57bd6c4cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/10/2024 18:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00649636-2024
Numéro de publication au JO S : 209/2024
Date de publication : 25/10/2024