Entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry

Entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry Lot 1 : Entretien des terrains en gazon naturel Lot 2 : Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme Entretien des terrains en gazon naturel Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme

CPV: 77320000 Sports fields maintenance services, 77314000 Grounds maintenance services
Place of execution:
Entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry
Awarding body:
Ville de Caudry
Award number:
2024DST020

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Caudry
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry
Description : Entretien annuel des terrains de sports de la Ville de Caudry Lot 1 : Entretien des terrains en gazon naturel Lot 2 : Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Identifiant de la procédure : 2f123553-8aa9-478d-bd90-26013b90fd0b
Avis précédent : 77f63eab-fc0f-4cb7-8703-cc4d63de0b41-01
Identifiant interne : 2024DST020
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Caudry Place du Général de Gaulle BP 10 199
Ville : Caudry Cedex
Code postal : 59544
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 577 742,2 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Avant de remettre leur offre, les candidats sont réputés avoir pris connaissance des sites et de tous les éléments afférents à l'exécution des prestations. Les candidats sont censés avoir vérifié les données du présent DCE et avoir fait constater les éventuelles erreurs ou omissions. Aucune réclamation ne sera admise après réception des offres.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Entretien des terrains en gazon naturel
Description : Entretien des terrains en gazon naturel
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77320000 Entretien de pelouses sportives
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025 et se terminant le 31 décembre 2025. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. Ainsi, en cas de reconduction, les années d'exécution de l'accord-cadre sont les suivantes : • 1ère période de reconduction : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ; • 2ème période de reconduction : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ; • 3ème période de reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31 décembre 2028.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Caudry
Ville : Caudry
Code postal : 59554
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui En application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut conclure un ou plusieurs marché(s) passé(s) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 93 404,4 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 380 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Grille de simulation financière n°1(60%) - Grille de simulation financière n°2 (20%) - Grille de simulation financière n°3 (20%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Mode opératoire, méthodologie et cohérence du planning d'intervention (30%); -Moyens humains dédiés au marché (20%); - Moyens techniques dédiés au marché (30%); -Qualité technique des produits et fournitures (20%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale - Mesures mises en place en vu de respecter la loi Labbé (40%); - Mesures mises en places par l'entreprise pour la gestion, le recyclage et la valorisation des déchets (20%); - Mesures mises en place pour gérer la consommation d'eau (20%); - Mesures mises en place en faveur des économies d'énergie (20%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Caudry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Caudry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Ville de Caudry

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Description : Entretien des terrains en gazon synthétique et des revêtements d'athlétisme
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2025 et se terminant le 31 décembre 2025. L'accord-cadre est ensuite reconductible tacitement trois fois et la durée de chaque période de reconduction est de douze mois. Ainsi, en cas de reconduction, les années d'exécution de l'accord-cadre sont les suivantes : • 1ère période de reconduction : du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 ; • 2ème période de reconduction : du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027 ; • 3ème période de reconduction : du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028. L'accord-cadre ne pourra pas être poursuivi au-delà du 31 décembre 2028.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ville de Caudry
Ville : Caudry
Code postal : 59544
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Oui En application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur peut conclure un ou plusieurs marché(s) passé(s) sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 51 031,15 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : - Grille de simulation financière n°1(80%) - Grille de simulation financière n°2 (20%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique - Mode opératoire, méthodologie et cohérence du planning d'intervention (20%); -Moyens humains dédiés au marché (20%); - Moyens techniques dédiés au marché (30%); -Qualité technique des produits et fournitures (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale - Mesures mises en place en vu de respecter la loi Labbé (30%); - Mesures mises en places par l'entreprise pour la gestion, le recyclage et la valorisation des déchets (40%); - Mesures mises en place en faveur des économies d'énergie (30%)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Caudry -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Caudry -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui signe le marché : Ville de Caudry

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 177 016,64 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ID VERDE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 91 707,5 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S000000001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/02/2025
Date de conclusion du marché : 05/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 704350-2024
Organisation qui signe le marché : Ville de Caudry

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : Offre de la société ID VERDE (mandataire) en groupement avec CHEMOFORM FRANCE SANDMASTER Sarl (cotraitant)
Chef de file du soumissionnaire : ID VERDE
Nom officiel : CHEMOFORM FRANCE SANDMASTER SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de la société ID VERDE (mandataire) en groupement avec CHEMOFORM FRANCE SANDMASTER SARL (cotraitant)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 85 309,14 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025S000000002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/02/2025
Date de conclusion du marché : 05/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 704350-2024
Organisation qui signe le marché : Ville de Caudry

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Caudry
Numéro d’enregistrement : 21590139800010
Adresse postale : Place du Général de Gaulle - BP 10199
Ville : Caudry cedex
Code postal : 59544
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Ville de caudry
Adresse électronique : marches-publics@mairie.caudry.fr
Téléphone : 0327757000
Adresse internet : https://www.caudry.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-publics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ID VERDE
Numéro d’enregistrement : 33960966100253
Adresse postale : 653 Avenue du Président John F. Kennedy
Ville : BOUCHAIN
Code postal : 59111
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : agence.bouchain@idverde.com
Téléphone : 0327217100
Télécopieur : 0327217109
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : CHEMOFORM FRANCE SANDMASTER SARL
Numéro d’enregistrement : 34325553500092
Adresse postale : 22 rue du Marquis de Raies
Ville : EVRY-COURCOURONNES
Code postal : 91080
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : info@sandmaster-france.fr
Téléphone : 0184182801
Télécopieur : 0184182803
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9610208b-1d20-4da5-9599-14c94d3ba863 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/03/2025 17:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00162030-2025
Numéro de publication au JO S : 50/2025
Date de publication : 12/03/2025