"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)

"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS) LOT 1 : Fouille sur la commune de Quetigny (21800) : Arrêté préfectoral n° 2011- 161 ? « Marche Maille » - Quetigny - Parcelles ZI 11 et ZI 29 ? Emprise à étudier environ 7 ha. Particularités …

CPV: 71351914 Archaeological services, 45112450 Excavation work at archaeological sites
Deadline:
March 13, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Awarding body:
SPLAAD
Award number:
SPLSERV25004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPLAAD
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : "ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Description : "ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Identifiant de la procédure : cb919118-7ac9-4d90-b57b-6f0019821fb5
Identifiant interne : SPLSERV25004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fouille sur la commune de Quetigny (21800)
Description : LOT 1 : Fouille sur la commune de Quetigny (21800) : Arrêté préfectoral n° 2011- 161 ? « Marche Maille » - Quetigny - Parcelles ZI 11 et ZI 29 ? Emprise à étudier environ 7 ha. Particularités de la fouille du lot 1 : Il n?est pas prévu de fouiller les 7 ha du périmètre de l?arrêté 2011-161. Mais en préalable des travaux de fouilles, l?opérateur devra proposer l?ouverture de fenêtres de grande taille à fouiller et ne devant pas dépasser en surface cumulée 1,5 ha
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850)
Description : LOT 2 - Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850) : Arrêté n° 2020-363 - « Les Petits Gorguenots » - Saint Apollinaire - Parcelle ZN 11 La fouille du lot 2 consiste à couvrir un périmètre d une surface de 5000 m².
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 32 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPLAAD
Numéro d’enregistrement : 51402185600018
Adresse postale : 40 avenue du Drapeau - CS - 77418
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21074
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@splaad.com
Téléphone : +33 345839013
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210111500522
Adresse postale : 13 Boulevard Clémenceau
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7260bd7c-3b2e-4048-9762-e6455dedfe4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/02/2025 09:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00098365-2025
Numéro de publication au JO S : 31/2025
Date de publication : 13/02/2025