Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds

Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds

CPV: 38290000 Surveying, hydrographic, oceanographic and hydrological instruments and appliances, 38292000 Hydrographic instruments
Place of execution:
Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Awarding body:
ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Award number:
2024-0013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Description : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Identifiant de la procédure : 51394846-9481-48ff-95cb-2db14f5be7ec
Identifiant interne : 2024-0013
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38292000 Instruments d'hydrographie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue François Verny
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Description : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Identifiant interne : 2024-0013

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38292000 Instruments d'hydrographie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 rue François Verny
Ville : Brest
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont décrits dans les pièces du DCE.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leurs pondérations sont décrits dans les pièces du DCE.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 170 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUBTOP SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SUBTOP SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 170 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-0013
Titre : Drone instrumenté autonome pour la cartographie des petits fonds
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 14/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d’enregistrement : 19290125400016
Adresse postale : Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Ville : Brest cedex 9
Code postal : 29806
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Téléphone : 0298348882
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SUBTOP SAS
Numéro d’enregistrement : 39397088400036
Adresse postale : ZA les Belles Vues, 3 rue des Prés
Ville : Arpajon
Code postal : 91290
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : subtop@subtop.fr
Téléphone : 0164558040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 851dc22a-e0fd-41f5-b474-2eff68c2fda3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 09:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00728763-2024
Numéro de publication au JO S : 233/2024
Date de publication : 29/11/2024