Divers travaux de CVC dans les bâtiments municipaux

Ce marché a pour objet la réalisation de divers travaux de chauffage, ventilation et climatisation au sein des bâtiments de la Ville et du CCAS. Ces travaux couvrent à la fois des interventions urgentes (réparation de fuites), la réalisation de travaux d'amélioration d'équipements de CVC existants et la réalisation d'opérations …

CPV: 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work
Deadline:
Dec. 6, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Divers travaux de CVC dans les bâtiments municipaux
Awarding body:
VILLE D'ANTONY / GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS
Award number:
2024-BTA40

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE D'ANTONY / GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Divers travaux de CVC dans les bâtiments municipaux
Description : Ce marché a pour objet la réalisation de divers travaux de chauffage, ventilation et climatisation au sein des bâtiments de la Ville et du CCAS. Ces travaux couvrent à la fois des interventions urgentes (réparation de fuites), la réalisation de travaux d'amélioration d'équipements de CVC existants et la réalisation d'opérations plus vastes (nouveaux équipements lors d'une réhabilitation ou lors d'une construction neuve).
Identifiant de la procédure : 4bb98d96-cfe4-42ca-bb5b-4103945704b8
Identifiant interne : 2024-BTA40
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Divers travaux de CVC dans les bâtiments municipaux
Description : Ce marché a pour objet la réalisation de divers travaux de chauffage, ventilation et climatisation au sein des bâtiments de la Ville et du CCAS. Ces travaux couvrent à la fois des interventions urgentes (réparation de fuites), la réalisation de travaux d'amélioration d'équipements de CVC existants et la réalisation d'opérations plus vastes (nouveaux équipements lors d'une réhabilitation ou lors d'une construction neuve).
Identifiant interne : 2024-BTA40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'entreprise sélectionnée sera susceptible d'intervenir sur tous les bâtiments de la Ville et/ou du CCAS, qu'il s'agisse de bâtiments actuels ou futurs. Ces bâtiments se situent essentiellement sur le territoire communal, mais le candidat peut également être amené à intervenir ponctuellement sur les deux centres de vacances de la Ville situés sur les communes de Samoëns (74) et Arzon (56).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Ce marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Ce projet n'est pas décomposé en lot car les différents corps d'état de cet accord-cadre sont réparties en trois consultations distinctes, afin de renforcer la visibilité de chaque corps d'état et de simplifier les réponses des entreprises concernées. Cet accord-cadre est multi-attributaire : l'acheteur retiendra au maximum 2 candidats, sous réserve d'un nombre suffisant de réponses. Si le nombre de candidatures ou d'offres recevables est inférieur à 2, l'acheteur se réserve la possibilité de déclarer la consultation sans-suite ou de poursuivre la procédure engagée avec le seul candidat en lice. Les modalités de remise en concurrence de ces deux entreprises, en cours d'exécution de l'accord-cadre, sont présentées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le candidat peut présenter une réponse seul ou accompagné d'autres opérateurs économiques. En cas de réponse à plusieurs, le candidat peut choisir de répondre en co-traitance ou en sous-traitance.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 3.2 du règlement de consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer à l'article 3.2 du règlement de consultation.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer à l'article 3.2 du règlement de consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Valeur Economique
Description : Valeur Economique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : Appréciée selon le cadre de mémoire technique et ses annexes, décomposée selon différents sous-critères (Article 3.2 du règlement de consultation)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances en matière environnementale
Description : Appréciées selon le contenu du cadre de mémoire technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/12/2024 12:00 +01:00
Lieu : Ville d'Antony
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 Décrets n°2009-1455 et n°2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE D'ANTONY / GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE D'ANTONY / GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CCAS
Numéro d’enregistrement : 21920002900011
Adresse postale : Place de l'Hôtel de Ville
Ville : ANTONY
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-antony.fr
Téléphone : +33 140967352
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 179 507 025 00015
Adresse postale : 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d584c398-606f-4d89-a738-517ffb5e30ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2024 14:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00633751-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024