Développement plateforme de télédétection aéroportée et réalisation campagnes d'essais, condition de maintien en navigabilité

La consultation a pour objet le développement d'un nouveau moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optroniques ainsi que la réalisation de campagnes de mesures et du maintien en condition de navigabilité. Le développement d'un nouveau moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optroniques ainsi que la réalisation de campagnes …

CPV: 34711400 Special-purpose aircraft, 34740000 Aircraft or spacecraft equipment, trainers, simulators and associated parts, 34741000 Aircraft equipment, 60444000 Aircraft-operation services
Deadline:
Dec. 11, 2024, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Développement plateforme de télédétection aéroportée et réalisation campagnes d'essais, condition de maintien en navigabilité
Awarding body:
ONERA
Award number:
LOT unique

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ONERA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Développement plateforme de télédétection aéroportée et réalisation campagnes d'essais, condition de maintien en navigabilité
Description : La consultation a pour objet le développement d'un nouveau moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optroniques ainsi que la réalisation de campagnes de mesures et du maintien en condition de navigabilité.
Identifiant de la procédure : 8e8e0667-a029-4228-ac17-00dece0883a4
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34711400 Aéronefs à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34740000 Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34741000 Équipement pour aéronefs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60444000 Services d'exploitation d'aéronefs

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SALON AIR
Code postal : 13661
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Développement d'un moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optronique et réalisation de campagnes de mesures
Description : Le développement d'un nouveau moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optroniques ainsi que la réalisation de campagnes de mesures, de maintien en condition de navigabilité
Identifiant interne : LOT unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34711400 Aéronefs à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34740000 Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34741000 Équipement pour aéronefs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60444000 Services d'exploitation d'aéronefs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ONERA Base aérienne 701
Ville : SALON AIR
Code postal : 13661
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires : Durée de l'accord cadre 10 ans avec une reconduction possible pour 1 an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Autre
Description : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Indication obligatoire de la sous-traitance : La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 11/12/2024 16:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Montage financier : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Sous-traitance :
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
Informations relatives aux délais de recours : Toutes les informations sont disponibles dans le DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ONERA

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780111500466
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur : (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ONERA
Numéro d’enregistrement : 77572287900084
Adresse postale : 29 avenue de la Division Leclerc, CS90027
Ville : CHATILLON CEDEX
Code postal : 92322
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@onera.fr
Téléphone : (+33) 1 46 73 40 40
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 37fae585-4a2c-4d69-a430-b9e37bc41273 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/10/2024 16:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00672658-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024