DÉTECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RÉSEAUX

Le marché a pour objet des prestations de géoréférencement et détection des réseaux. Durée du marché : 1 an à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons …

CPV: 71351800 Topographical and water divining services
Place of execution:
DÉTECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RÉSEAUX
Awarding body:
Ville de Caluire et Cuire
Award number:
2024002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DÉTECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RÉSEAUX
Description : Le marché a pour objet des prestations de géoréférencement et détection des réseaux. Durée du marché : 1 an à compter de sa date de notification renouvelable 3 fois un an par tacite reconduction. Chaque lot est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, exécuté à bons de commande. Montant Maximum annuel : LOT 1 : 80 000 HT LOT 2 : 80 000 HT
Identifiant de la procédure : 610ca438-e2ca-4910-b39f-4513ce7fa40a
Identifiant interne : 2024002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le marché est un accord cadre conclu avec montant maximum. Le montant Ht du marché correspond au cumul du montant maximum de chaque lot sur la durée totale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Espaces publics
Description : Espaces publics
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 449082-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Eclairage public
Description : Eclairage public
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Chaque lot est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Le marché peut faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée selon les modalités du Ccap

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 449082-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DETECT RESEAUX 69
Offre :
Identifiant de l’offre : DETECT RESEAUX 69
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 320 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024002
Titre : Détection Et Georeferencement Des Réseaux
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DETECT RESEAUX 69
Offre :
Identifiant de l’offre : DETECT RESEAUX 69
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 320 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024002
Titre : Détection Et Georeferencement Des Réseaux
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 14

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D4AA1B20-D61F-A109-5AAF9E2FA8E71EF8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Caluire et Cuire
Numéro d’enregistrement : 55468
Adresse postale : Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Ville : Caluire et Cuire Cedex
Code postal : 69642
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : M. le Maire
Adresse électronique : marchespublics@ville-caluire.fr
Téléphone : 0478988119
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : D4AA1B5A-E370-B6BC-8B36EC326345918B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Télécopieur : 0487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DETECT RESEAUX 69
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1504233-1-1-1
Adresse postale : 2 Rue Roger Planchon
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : detect69@detect-reseaux.fr
Téléphone : 0481919371
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DETECT RESEAUX 69
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1504233-1-2-1
Adresse postale : 2 Rue Roger Planchon
Ville : Venissieux
Code postal : 69200
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : detect69@detect-reseaux.fr
Téléphone : 0481919371
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 616d277a-4022-4837-a08e-4dd54b1f04ed - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2024 10:31 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00674909-2024
Numéro de publication au JO S : 216/2024
Date de publication : 06/11/2024