Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13

Le lot n°13 Légumes frais sous vide est relancé suite à une déclaration sans suite prise par délibération du 25 septembre 2024. Il s'agit d'une procédure avec négociation, conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la Commande Publique. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par …

CPV: 15800000 Miscellaneous food products, 03221000 Vegetables
Deadline:
Dec. 6, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13
Awarding body:
Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Award number:
RG-A2024019_13

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS du Puy-en-Velay
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Denrées alimentaires 2025: relance du lot 13
Description : Le lot n°13 Légumes frais sous vide est relancé suite à une déclaration sans suite prise par délibération du 25 septembre 2024. Il s'agit d'une procédure avec négociation, conformément à l'article R2124-3 6° du Code de la Commande Publique. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne l'approvisionnement en denrées alimentaires de Cuisine en Velay et de la crèche de Brives-Charensac gérées par la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay ainsi que des deux Établissements pour Personnes Âgées Dépendantes (E.H.P.A.D.) gérés par le Centre Communal d'Action Sociale du Puy-en-Velay
Identifiant de la procédure : 11fdd561-e746-4db0-996a-14563330c4d4
Identifiant interne : RG-A2024019_13
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le lot n°13 Légumes frais sous vide est relancé suite à une déclaration sans suite prise par délibération du 25 septembre 2024
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Légumes frais sous vide
Description : Légumes frais sous vide
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2025
Durée : 13 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges: une reconduction prévue

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Voir le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : ABC6C77A-B283-0208-3F4443C3FE104551
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : 58885
Adresse postale : 16 place de la Libération
Ville : Le Puy-en-Velay
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : JOUBERT Michel
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0471043700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : ABC6C7BE-B309-E213-51FE6CE57898C437
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : ABC6C7F6-F3F3-0BF7-733A1EEA619E5B5C
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : ABC6C834-BB8B-4270-51FC06EFFAFED086
Adresse postale : Ca Du Puy En Velay 16 place de la Libération
Ville : Le Puy En Velay Cedex
Code postal : 43003
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471043729
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CCAS du Puy-en-Velay
Numéro d’enregistrement : ABC6C853-D9C8-7390-7D5FCB719730D763
Adresse postale : Ccas Du Puy En Velay 31 boulevard de la République, null
Ville : Le Puy En Velay Cedex
Code postal : 43000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Point de contact : Service marches publics
Adresse électronique : marches.publics@lepuyenvelay.fr
Téléphone : 0471072162
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 68af0973-7ad9-4e2d-b1aa-957e4c8eb244 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2024 16:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00668421-2024
Numéro de publication au JO S : 214/2024
Date de publication : 04/11/2024