Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D

Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES MENUISERIES EXTERIEURES SERRURERIE PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION ASCENSEUR ELECTRICITE CFO CFA PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS SOL SOUPLE - …

CPV: 45211000 Construction work for multi-dwelling buildings and individual houses
Deadline:
March 17, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D
Awarding body:
Domofrance
Award number:
2025-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Domofrance
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D
Description : Construction de 36 logements collectifs à PESSAC: Ilôt D
Identifiant de la procédure : c45cf401-4792-4d1a-b3d1-7ab9f8f9fbf0
Identifiant interne : 2025-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE
Description : GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE
Identifiant interne : LOT 01: GROS-OEUVRE - PIERRE DE TAILLE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS
Description : CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS
Identifiant interne : LOT 02: CHARPENTE - MURS OSSATURE BOIS - PLATELAGE BOIS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES
Description : ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES
Identifiant interne : LOT 03: ETANCHEITE -TOITURES VEGETALISEES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES
Description : MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne : LOT 04: MENUISERIES EXTERIEURES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : SERRURERIE
Description : SERRURERIE
Identifiant interne : LOT 05: SERRURERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Description : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Identifiant interne : LOT 06: PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : ASCENSEUR
Description : ASCENSEUR
Identifiant interne : LOT 07: ASCENSEUR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : ELECTRICITE CFO CFA
Description : ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne : LOT 08: ELECTRICITE CFO CFA

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS
Description : PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS
Identifiant interne : LOT 09: PLATRERIE - ISOLATION - PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS
Description : MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS
Identifiant interne : LOT 10: MENUISERIES INTERIEURES - ESCALIERS BOIS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : SOL SOUPLE - CARRELAGE - FAIENCE
Description : SOL SOUPLE - CARRELAGE - FAIENCE
Identifiant interne : LOT 11: SOL SOUPLE - CARRELAGE - FAIENCE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PEINTURE - LASURE - SIGNALETIQUE
Description : PEINTURE - LASURE - SIGNALETIQUE
Identifiant interne : LOT 12: PEINTURE - LASURE - SIGNALETIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Description : VOIRIE - RESEAUX DIVERS
Identifiant interne : LOT 13: VOIRIE - RESEAUX DIVERS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ESPACES VERTS
Description : ESPACES VERTS
Identifiant interne : LOT 14: ESPACES VERTS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211000 Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : se référer aux CCAP et CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE -
Informations relatives aux délais de recours : se référer au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Domofrance -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Domofrance
Numéro d’enregistrement : 45820496300029
Adresse postale : 110 Avenue de la Jallère
Ville : BORDEAUX CEDEX
Code postal : 33042
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@domofrance.fr
Téléphone : +33 556437575
Adresse internet : https://www.domofrance.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE
Numéro d’enregistrement : 17330111000529
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1c17e7bb-5545-4971-837d-2e70f3946e0b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 16:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00074199-2025
Numéro de publication au JO S : 24/2025
Date de publication : 04/02/2025