Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée

Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée LOT01-Terrassement-VRD-Espaces Verts LOT02-Maçonnerie - Gros Oeuvre LOT03-Charpente - Couverture - Zinguerie LOT04-Revêtement de Façades LOT05-Menuiseries Extérieures PVC - VR LOT06-Portes de Garages LOT07-Menuiseries Intérieures Bois LOT08-Isolation - Plâtrerie - Peinture LOT09-Carrelages - Faiences LOT10-Sols minces PVC …

CPV: 45210000 Building construction work, 45112500 Earthmoving work, 45223220 Structural shell work, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45443000 Facade work, 45421000 Joinery work, 45421140 Installation of metal joinery except doors and windows, 45410000 Plastering work, 45320000 Insulation work, 45442100 Painting work, 45431100 Floor-tiling work, 45431200 Wall-tiling work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45332400 Sanitary fixture installation work, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45311000 Electrical wiring and fitting work, 45261420 Waterproofing work, 45340000 Fencing, railing and safety equipment installation work
Place of execution:
Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée
Awarding body:
LOGIDIA
Award number:
2024-CN-328-132

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LOGIDIA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée
Description : Construction de 20 logements - Terre de Chalandré - 01000 SAINT-DENIS-lès-BOURG - Procédure Adaptée
Identifiant de la procédure : d72e01f7-21b5-43ab-a423-00ff53002601
Identifiant interne : 2024-CN-328-132
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45210000 Travaux de construction de bâtiments

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT01-Terrassement-VRD-Espaces Verts
Description : LOT01-Terrassement-VRD-Espaces Verts
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT02-Maçonnerie - Gros Oeuvre
Description : LOT02-Maçonnerie - Gros Oeuvre
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT03-Charpente - Couverture - Zinguerie
Description : LOT03-Charpente - Couverture - Zinguerie
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT04-Revêtement de Façades
Description : LOT04-Revêtement de Façades
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT05-Menuiseries Exétrieures PVC - VR
Description : LOT05-Menuiseries Extérieures PVC - VR
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT06-Portes de Garages
Description : LOT06-Portes de Garages
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT07-Menuiseries Intérieures Bois
Description : LOT07-Menuiseries Intérieures Bois
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT08-Isolation - Plâtrerie - Peinture
Description : LOT08-Isolation - Plâtrerie - Peinture
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT09-Carrelages - Faiences
Description : LOT09-Carrelages - Faiences
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431100 Carrelage de sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431200 Carrelage mural

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT10-Sols minces PVC
Description : LOT10-Sols minces PVC
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT11-Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation
Description : LOT11-Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT12-Electricité
Description : LOT12-Electricité
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT13-Etanchéité
Description : LOT13-Etanchéité
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT15-Serrurerie - Métallerie
Description : LOT15-Serrurerie - Métallerie
Identifiant interne : 2024-CN-328-132-15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45340000 Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations : valeur 60 points/100
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : valeur technique de l'offre : valeur 40 points/100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Informations relatives aux délais de recours : Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compter de la publication du présent avis d'intention de conclure
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LOGIDIA -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse -
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 047 917 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUILLERMIN TP
Offre :
Identifiant de l’offre : 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 306 223 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-01
Titre : LOT01-Terrassement-VRD-Espaces-Verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURDON CONSTRUCTION
Offre :
Identifiant de l’offre : 02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 584 900 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURDON FRERES
Offre :
Identifiant de l’offre : 03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 171 804 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DORREGO
Offre :
Identifiant de l’offre : 04
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 71 238 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BOURDON MENUISERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 119 900 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CURT PATRICK
Offre :
Identifiant de l’offre : 06
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 10 360 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE DESNOYER
Offre :
Identifiant de l’offre : 07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 38 862 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE BONGLET
Offre :
Identifiant de l’offre : 08
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 209 413 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARC TRONTIN CARRELAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : 09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 86 289,7 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MSB REVETEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 13 753 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL SENTENAC
Offre :
Identifiant de l’offre : 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 163 358 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AIN BRESSE ELECTRICITE
Offre :
Identifiant de l’offre : 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 119 998,56 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MACON ETANCHEITE
Offre :
Identifiant de l’offre : 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 79 715 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CURT PATRICK
Offre :
Identifiant de l’offre : 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 72 102,24 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-CN-328-132-15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 27/02/2025
Organisation qui signe le marché : LOGIDIA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : LOGIDIA
Numéro d’enregistrement : 75620027500037
Adresse postale : 247, Chemin de Bellevue
Ville : PERONNAS
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : contact@logidia.fr
Adresse électronique : mt.bastion@logidia.fr
Téléphone : +33 474321740
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse
Numéro d’enregistrement : 176 901 114 00916
Adresse postale : 32 avenue Alsace Lorraine
Ville : BOURG-EN-BRESSE
Code postal : 01000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : accueilbourgenbresse@justice.fr
Téléphone : +33 426377300
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GUILLERMIN TP
Numéro d’enregistrement : 40168203400012
Ville : CHAVEYRIAT
Code postal : 01660
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : BOURDON CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement : 45319379900013
Adresse postale : 81 Chemin Mayer
Ville : ST-CYR-sur-MENTHON
Code postal : 01380
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BOURDON FRERES
Numéro d’enregistrement : 48883729500010
Adresse postale : 81 Chemin Mayer
Ville : SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Code postal : 01380
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DORREGO
Numéro d’enregistrement : 38426107900022
Adresse postale : 5 Rue de l'Industrie
Ville : ARBENT
Code postal : 01100
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BOURDON MENUISERIE
Numéro d’enregistrement : 53962488200012
Adresse postale : 81 Chemin Mayer
Ville : SAINT-CYR-SUR-MENTHON
Code postal : 01380
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CURT PATRICK
Numéro d’enregistrement : 42126483900018
Adresse postale : 266 Rue de la mairie
Ville : FOISSIAT
Code postal : 01340
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0014

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MENUISERIE DESNOYER
Numéro d’enregistrement : 82512526300012
Adresse postale : 204 Chemin du Gros Saule
Ville : FEILLENS
Code postal : 01570
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0010

Nom officiel : ENTREPRISE BONGLET
Numéro d’enregistrement : 31543485200135
Adresse postale : 1840 route de Besançon
Ville : LONS-LE-SAUNIER
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MARC TRONTIN CARRELAGES
Numéro d’enregistrement : 38108161100018
Adresse postale : 423 Allée du Thioudet
Ville : PERONNAS
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MSB REVETEMENT
Numéro d’enregistrement : 90135528900017
Adresse postale : 12 rue de la Fontaine
Ville : SAINT-BOIL
Code postal : 71390
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SARL SENTENAC
Numéro d’enregistrement : 39104959000022
Adresse postale : 55 route de Châteauvieux
Ville : NEUVILLE-SUR-AIN
Code postal : 01160
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : AIN BRESSE ELECTRICITE
Numéro d’enregistrement : 48955352900038
Adresse postale : 908 avenue de Lyon
Ville : PERONNAS
Code postal : 01960
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0015

Nom officiel : MACON ETANCHEITE
Numéro d’enregistrement : 75203574100038
Adresse postale : 480 rue des Grandes Teppes
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 47d167e3-78d2-474d-81be-b98eaf0fe4f7 - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 04/03/2025 15:50 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00146878-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025