Construction d'un groupe scolaire de 13 classes regroupant les écoles maternelle, élémentaire et le centre de loisirs

Le marché concerne la construction du nouveau groupe scolaire à Montfrin comprenant 5 classes de maternelle, 8 classes d'élémentaire, une salle polyvalente/centre de loisirs, une cuisine de réchauffage, une salle de restauration, des bureaux. Le projet est inscrit dans la démarche BDO (Bâtiment Durable Occitanie) et comprend également deux cours …

CPV: 45214210 Primary school construction work, 45223220 Structural shell work, 45261000 Erection and related works of roof frames and coverings, 45261420 Waterproofing work, 45421000 Joinery work, 45443000 Facade work, 45262400 Structural steel erection work, 45421141 Installation of partitioning, 45431000 Tiling work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45442120 Painting and protective-coating work of structures, 45313100 Lift installation work, 45330000 Plumbing and sanitary works, 45331000 Heating, ventilation and air-conditioning installation work, 45311200 Electrical fitting work, 45261215 Solar panel roof-covering work, 45112000 Excavating and earthmoving work, 45112700 Landscaping work, 45262220 Water-well drilling, 45262520 Bricklaying work, 45421151 Installation of fitted kitchens
Place of execution:
Construction d'un groupe scolaire de 13 classes regroupant les écoles maternelle, élémentaire et le centre de loisirs
Awarding body:
MAIRIE DE MONTFRIN
Award number:
2024-MONT-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE MONTFRIN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'un groupe scolaire de 13 classes regroupant les écoles maternelle, élémentaire et le centre de loisirs
Description : Le marché concerne la construction du nouveau groupe scolaire à Montfrin comprenant 5 classes de maternelle, 8 classes d'élémentaire, une salle polyvalente/centre de loisirs, une cuisine de réchauffage, une salle de restauration, des bureaux. Le projet est inscrit dans la démarche BDO (Bâtiment Durable Occitanie) et comprend également deux cours végétalisées, un système de chauffage-refroidissement par géothermie, des panneaux photovoltaïques pour de l'auto-consommation. La procédure concerne 19 lots.
Identifiant de la procédure : 554b6933-c5f1-4fca-aec7-0bc744d338b2
Avis précédent : 527a0293-96bb-43b0-a302-d10cf3efd4b5-01
Identifiant interne : 2024-MONT-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros oeuvre
Description : Fondations, gros oeuvre, maçonnerie
Identifiant interne : GROS OEUVRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 CHARPENTE BOIS - OSSATURE BOIS - COUVERTURE
Description : Charpente bois, ossature bois, couverture
Identifiant interne : CHARPENTE BOIS-OSSATURE BOIS-COUVERTURE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 ETANCHEITE
Description : Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : ETANCHEITE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Description : Menuiseries extérieures, occultations, ouvrages divers
Identifiant interne : MENUISERIES EXTERIEURES-OCCULTATIONS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 FACADES
Description : Travaux de façade
Identifiant interne : FACADES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 6 SERRURERIE
Description : Travaux de serrurerie, métallerie, portes automatiques.
Identifiant interne : SERRURERIE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 7 MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : Travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne : MENUISERIES INTERIEURES BOIS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Options :
Description des options : Le lot 7 comporte 2 PSE

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 8 CLOISONS DOUBLAGE FAUX PLAFONDS
Description : Travaux de plâtrerie, isolation, faux-plafonds
Identifiant interne : CLOISONS-DOUBLAGES-FAUX-PLAFONDS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 9 REVETEMENTS DE SOL - FAIENCES
Description : Travaux de revêtement de sol et faïences
Identifiant interne : REVETEMENTS DE SOL - FAIENCES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 10 PEINTURES
Description : Travaux de peinture murs, plafonds, portes
Identifiant interne : PEINTURE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 11 ASCENSEUR
Description : Travaux d'installation d'un acsenseur
Identifiant interne : ASCENSEUR

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 12 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRE
Description : Travaux d'installation de chauffage, ventilation, rafraichissement, climatisation
Identifiant interne : CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE-SANITAIRE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 13 ELECTRICITE
Description : Travaux d'électricité, CFO, CFA, SSI
Identifiant interne : ELECTRICITE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : LOT 14 PHOTOVOLTAIQUE
Description : Travaux d'installation de panneaux photovoltaïques en auto-consommation.
Identifiant interne : PHOTOVOLTAIQUE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LOT 15 VRD
Description : Travaux de terrassement et VRD
Identifiant interne : VRD

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : LOT 16 ESPACES VERTS
Description : Travaux d'aménagement paysager des cours d'écoles.
Identifiant interne : ESPACES VERTS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : LOT 17 SONDES PROFONDES
Description : Travaux d'installation de sondes profondes pour la géothermie
Identifiant interne : SONDES PROFONDES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262220 Forage de puits de captage

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : LOT 18 TERRE CRUE PISE
Description : Travaux de réalisation de paroi en briques de terre crue (Pisé)
Identifiant interne : TERRE CRUE PISE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262520 Travaux de briquetage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : LOT 19 EQUIPEMENTS DE RESTAURATION
Description : Installation d'équipements de cuisine
Identifiant interne : EQUIPEMENTS DE RESTAURATION

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique à fournir. Les sous-critères et leur pondération sont définis au règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix des prestations apprécié sur la base de la proposition financière (DPGF).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTFRIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 167 272 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RODARI Charles et Fils
Offre :
Identifiant de l’offre : 173807
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 586 197,9 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 314147
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 792 169,25 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REFLETS DU SUD
Offre :
Identifiant de l’offre : 93248
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 274 583 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-Lot4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FACADES CHAARANE
Offre :
Identifiant de l’offre : 695174
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 155 578,74 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOGEA SUD BATIMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : 164700
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 93 590 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE FERNANDEZ
Offre :
Identifiant de l’offre : 144732
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 300 164 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLELEC
Offre :
Identifiant de l’offre : 172405
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 445 500,15 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : TECH SOL
Nom officiel : CUBERO
Offre :
Identifiant de l’offre : 910531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 208 200 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : B-Y PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : 350391
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 76 670,17 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 12

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OTIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 143896
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 21 400 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 09/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JULLIAN ET CIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 188654
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 538 597,28 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IGE
Offre :
Identifiant de l’offre : 780422
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 417 892,08 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot13
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MARC ELECTRICITE
Offre :
Identifiant de l’offre : 728858
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 42 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot14
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : LAUTIER MOUSSAC ETABLISSEMENT BRAJA VESIGNE
Nom officiel : CITEOS SANTERNE CAMARGUE ESR SCAIC VILLARD Yvan
Offre :
Identifiant de l’offre : 5176
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 610 402,5 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot15
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : GRC PAYSAGES
Nom officiel : ECOGOM
Offre :
Identifiant de l’offre : 439180
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 172 634,65 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot16
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : SYNERGIE FORAGE
Nom officiel : LUROFORAGE GEOTHERMIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 881454
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 156 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot17
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COULEURS LOCALES
Offre :
Identifiant de l’offre : 3738
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 195 773,77 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot18
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PERTUIS FROID
Offre :
Identifiant de l’offre : 444737
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 79 919 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-MONT-01-lot19
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/07/2024
Date de conclusion du marché : 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : MAIRIE DE MONTFRIN

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE MONTFRIN
Numéro d’enregistrement : 213000179500011
Adresse postale : 23 avenue Pierre Mendès France
Ville : MONTFRIN
Code postal : 30490
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : environnement@montfrin.fr
Téléphone : +33 466575220
Adresse internet : https://montfrin.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : RODARI Charles et Fils
Numéro d’enregistrement : 69297171600067
Adresse postale : ZA les Laurons
Ville : NYONS
Code postal : 26110
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GUILHOT CONSTRUCTION BOIS
Numéro d’enregistrement : 47893431800013
Adresse postale : 2006 route de la Pierre Plantée Madelonnet
Ville : MAZET SAINT VOY
Code postal : 43520
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Loire ( FRK13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : REFLETS DU SUD
Numéro d’enregistrement : 45147498500046
Adresse postale : 198 avenue des Oulivarello ZA la Gandonne
Ville : SALON DE PROVENCE
Code postal : 13300
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0006

Nom officiel : FACADES CHAARANE
Numéro d’enregistrement : 48428274400040
Ville : VAUVERT
Code postal : 30600
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOGEA SUD BATIMENT
Numéro d’enregistrement : 42134008400266
Adresse postale : 279 rue Octave Camplan BP 20021
Ville : NIMES
Code postal : 30023
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : MENUISERIE FERNANDEZ
Numéro d’enregistrement : 31802768700017
Adresse postale : ZI du Mas de Mèze 12 chemin des Pins
Ville : UZES
Code postal : 30700
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SOLELEC
Numéro d’enregistrement : 42456674300029
Adresse postale : 2 avenue du Compagnonnage BP 614
Ville : AVIGNON
Code postal : 84031
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0010

Nom officiel : TECH SOL
Numéro d’enregistrement : 81537420200027
Adresse postale : 175 allée Bellecour
Ville : CARPENTRAS
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0011

Nom officiel : CUBERO
Numéro d’enregistrement : 49930825200042
Adresse postale : 320 avenue de la Biste
Ville : BAILLARGUES
Code postal : 34670
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : B-Y PEINTURE
Numéro d’enregistrement : 80005381100033
Adresse postale : 585 rue Edouard Daladier ZA Terradou2
Ville : CARPENTRAS
Code postal : 84200
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : OTIS
Numéro d’enregistrement : 54210780003935
Adresse postale : ZAC de Tournezy 164 rue Maurice le Boucher
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34070
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : JULLIAN ET CIE
Numéro d’enregistrement : 70020088400026
Adresse postale : 1084 avenue du docteur Fleming BP 2018 ZI Saint Césaire
Ville : NIMES
Code postal : 30904
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0015

Nom officiel : IGE
Numéro d’enregistrement : 88196565100014
Adresse postale : 291 chemin de Fontample
Ville : NIMES
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0016

Nom officiel : MARC ELECTRICITE
Numéro d’enregistrement : 63292074000149
Adresse postale : 195 avenue Clément Ader
Ville : VILLENEUVE LES BEZIERS
Code postal : 34170
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0017

Nom officiel : LAUTIER MOUSSAC ETABLISSEMENT BRAJA VESIGNE
Numéro d’enregistrement : 31975582300196
Adresse postale : n° 5 Zone d'activités Peire Plantade RD 226
Ville : MOUSSAC
Code postal : 30190
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0018

Nom officiel : CITEOS SANTERNE CAMARGUE
Numéro d’enregistrement : 43948795000024
Adresse postale : 5 rue Pierre Bautias Zone Aéropole
Ville : GARONS
Code postal : 30128
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0019

Nom officiel : ESR
Numéro d’enregistrement : 79281751200066
Adresse postale : 1101 avenue joliot Curie
Ville : NIMES
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0020

Nom officiel : SCAIC
Numéro d’enregistrement : 33059972100058
Adresse postale : 140 avenue des Pins d'Alep
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0021

Nom officiel : VILLARD Yvan
Numéro d’enregistrement : 42296068200017
Adresse postale : 173 chemin Chapelle Saint Martin
Ville : MONTFRIN
Code postal : 30490
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0022

Nom officiel : GRC PAYSAGES
Numéro d’enregistrement : 49954898000030
Adresse postale : 159 chemin du berger ZA les Aiguillons
Ville : BOUILLARGUES
Code postal : 30230
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0023

Nom officiel : ECOGOM
Numéro d’enregistrement : 39058088400059
Adresse postale : 135 impasse du cratère Zone des Meuniers
Ville : THELUS
Code postal : 62580
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0024

Nom officiel : SYNERGIE FORAGE
Numéro d’enregistrement : 91087649900021
Adresse postale : 12 ZA le petit Hangest
Ville : HANGEST EN SANTERRE
Code postal : 80134
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0025

Nom officiel : LUROFORAGE GEOTHERMIE
Numéro d’enregistrement : 91741040900010
Adresse postale : 184 chemin Traversier
Ville : SAINT ETIENNE LES ORGUES
Code postal : 04230
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017

8.1 ORG-0026

Nom officiel : COULEURS LOCALES
Numéro d’enregistrement : 41169353400033
Adresse postale : 2-4 allée des Fustiers
Ville : ISTRES
Code postal : 13800
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0018

8.1 ORG-0027

Nom officiel : PERTUIS FROID
Numéro d’enregistrement : 32192088600017
Adresse postale : 45 rue François Gernelle ZI Saint Martin
Ville : PERTUIS
Code postal : 84120
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0019

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 167b1a4a-1d23-432a-b485-c6b15efb6dd6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/11/2024 12:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00677323-2024
Numéro de publication au JO S : 217/2024
Date de publication : 07/11/2024