Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7

Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7 travaux de bardage Travaux d'étanchéité Travaux de menuiseries extérieures bois Travaux de menuiseries intérieures bois Travaux de plâtrerie faux plafonds Travaux de peintures intérieures …

CPV: 45000000 Construction work, 45262650 Cladding works, 45261420 Waterproofing work, 45421000 Joinery work, 45410000 Plastering work, 45442100 Painting work, 45262600 Miscellaneous special-trade construction work, 45432111 Laying work of flexible floor coverings, 45431000 Tiling work, 45262321 Floor-screed works, 45331100 Central-heating installation work, 45331210 Ventilation installation work, 45311000 Electrical wiring and fitting work, 45313100 Lift installation work, 45443000 Facade work, 45262100 Scaffolding work
Place of execution:
Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7
Awarding body:
HALPADES
Award number:
02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HALPADES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7
Description : Construction d'un ensemble immobilier de 35 logements, 1 commerce et 55 stationnements en sous-sols sur la commune de PRINGY (74370) Pré Billy ILOT B, bâtiments B2-B7
Identifiant de la procédure : c02f1b2e-3d72-48a4-bfa6-3334dfad1ef9
Avis précédent : be6e8539-9280-4854-95d3-708c792e608f-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BARDAGE
Description : travaux de bardage
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262650 Travaux de bardage

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : ETANCHEITE
Description : Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Description : Travaux de menuiseries extérieures bois
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Description : Travaux de menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : PLATRERIE FAUX PLAFONDS
Description : Travaux de plâtrerie faux plafonds
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : PEINTURES INTERIEURES
Description : Travaux de peintures intérieures
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : SERRURERIE
Description : Travaux de serrurerie
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : REVETEMENT DE SOLS
Description : Travaux de revêtement de sols
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CARRELAGES FAIENCES
Description : Travaux de carrelages et faïences
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : CHAPES
Description : Travaux de châpes
Identifiant interne : 11A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE
Description : Travaux de chauffage plomberie et sanitaire
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331100 Travaux d'installation de chauffage central

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : VMC
Description : Travaux de ventilation
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : ELECTRICITE COURANT FORT
Description : Travaux d'électricité
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : ELECTRICITE COURANT FAIBLE
Description : Travaux d'électricité
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : PORTES DE GARAGES
Description : Travaux d'installation de portes de garages
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : ASCENSEURS
Description : Travaux d'installation d'ascenseur
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : ISOLATION EXTERIEURE
Description : Travaux d'isolation extérieure
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : ECHAFAUDAGE
Description : Travaux d'installation d'échafaudage
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE
Description : PRIX GLOBAL FORFAITAIRE NON REVISABLE ET NON ACTUALISABLE
Critère :
Type : Qualité
Nom : MEMOIRE TECHNIQUE
Description : SELON ARTICLE 3.2.2.1 DU RPAO
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CRITERES CI-DESSOUS
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : articles 2 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile Référé contractuel : articles 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 889 178,07 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENTREPRISE DEMIRTAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 162 697,97 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 02 BARDAGE
Date de conclusion du marché : 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GENEUX DANCET FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 286 562,48 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 03 ETANCHEITE
Date de conclusion du marché : 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS MEUNIER MARNAT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 346 790 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MENUISERIES EXTERIEURES BOIS
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 192 428,52 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SARL INCE PLATRERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 223 638,55 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PLATRERIE FAUX-PLAFOND
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMP
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 150 269,47 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PEINTURES INTERIEURES
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INTERFACE SERRURERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 222 182 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SERRURERIE
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEURENAND SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 76 614,34 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : REVETEMENT SOLS SOUPLES
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAVOISIENNE DE CARRELAGE et MOQUETTE - SAS SCM
Offre :
Identifiant de l’offre : 23/09/2024
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 42 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CARRELAGES FAIENCES
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAVOISIENNE DE CARRELAGE et MOQUETTE - SAS SCM
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 76 734,4 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CHAPE
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SETO
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 451 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE
Date de conclusion du marché : 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PHONICOM
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 54 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VMC
Date de conclusion du marché : 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JUSTE LIONEL ELECTRICITE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 250 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ELECTRICITE COURANT FORT
Date de conclusion du marché : 24/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PHONICOM
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 57 100 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ELECTRICITE COURANT FAIBLE
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS ACAF
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 19 015 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PORTE DE GARAGE
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : KONE ASCENSEURS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 55 500 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ASCENSEURS
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS IPF
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017
Valeur de l'offre : 176 145,34 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ISOLATION EXTERIEURE
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS IPF
Offre :
Identifiant de l’offre : 1052531
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018
Valeur de l'offre : 46 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ECHAFAUDAGE
Date de conclusion du marché : 23/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : HALPADES

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HALPADES
Numéro d’enregistrement : 32572025800020
Adresse postale : 6 avenue de Chambéry
Ville : ANNECY
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : ssierra@prestades.com
Téléphone : +33 450100707
Adresse internet : https://www.halpades.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL DE GRAND INSTANCE
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 67 Rue Servient
Ville : LYON
Code postal : 69000
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-lyon@justice.fr
Téléphone : 0472607012
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ENTREPRISE DEMIRTAS
Numéro d’enregistrement : 511 519 712 00018
Ville : RUMILLY
Code postal : 74150
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GENEUX DANCET FRANCE
Numéro d’enregistrement : 490 283 041 00039
Ville : MONTMELIAN
Code postal : 73800
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS MEUNIER MARNAT
Numéro d’enregistrement : 887 050 086 00032
Ville : PRALONG
Code postal : ZA Montoisel
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ETABLISSEMENTS PIERRE GIRAUD
Numéro d’enregistrement : 8 870 50391
Ville : CIVRIEUX D AZERGUES
Code postal : 69380
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SARL INCE PLATRERIE
Numéro d’enregistrement : 891 089 989 00018
Ville : FRONTENEX
Code postal : 73460
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : AMP
Numéro d’enregistrement : 530 043 447 00024
Ville : LA RAVOIRE
Code postal : 73490
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0009

Nom officiel : INTERFACE SERRURERIE
Numéro d’enregistrement : 804 546 810 00024
Ville : ECHIROLLES
Code postal : 38130
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MEURENAND SARL
Numéro d’enregistrement : 493 317 739 00024
Ville : PONT D'AIN
Code postal : 01160
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAVOISIENNE DE CARRELAGE et MOQUETTE - SAS SCM
Numéro d’enregistrement : 316 971 217 00039
Ville : MEYTHET
Code postal : 74960
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : SAS SETO
Numéro d’enregistrement : 479 290 215 00017
Ville : HAUTEVILLE LOMPNES
Code postal : 01110
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0015

Nom officiel : JUSTE LIONEL ELECTRICITE
Numéro d’enregistrement : 480 212 844 00033
Ville : VILLAZ
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0016

Nom officiel : PHONICOM
Numéro d’enregistrement : 344 634 476 00020
Ville : PRINGY
Code postal : 74370
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0014

8.1 ORG-0017

Nom officiel : SAS ACAF
Numéro d’enregistrement : 433 536 190 00088
Ville : EYBENS
Code postal : 38322
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0018

Nom officiel : KONE ASCENSEURS
Numéro d’enregistrement : 592 052 302 01860
Ville : ANNECY
Code postal : 74600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016

8.1 ORG-0019

Nom officiel : SAS IPF
Numéro d’enregistrement : 503 699 498 00039
Ville : GRESY SUR AIX
Code postal : 73100
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0017 LOT-0018

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a67783ae-4734-4c0f-928e-111fb21c9543 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 14:40 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00736642-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024