CONSOMMABLES DE STERILISATION

CONSOMMABLES DE STERILISATION Etiquettes blanches adhésives en 2 parties 67x48mm pour impression de codes à barres par transfert thermique avec indicateur compatible avec imprimante TOSHIBA BA410T Feuilles de stérilisation en non tissé, structure SMS grammage 40g/m² + ou - 1 à 2g/m² PRODUITS RINCANTS NEUTRALISANTS POUR LAVEUR PRION Cupules plastiques …

CPV: 33000000 Medical equipments, pharmaceuticals and personal care products, 33191000 Sterilisation, disinfection and hygiene devices
Place of execution:
CONSOMMABLES DE STERILISATION
Awarding body:
CHU AMIENS PICARDIE
Award number:
4

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSOMMABLES DE STERILISATION
Description : CONSOMMABLES DE STERILISATION
Identifiant de la procédure : af0a57d7-c42c-4493-bfe1-ef1a3990b4cc
Avis précédent : 699e201a-bee6-45bd-bf2a-84010b0b404b-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires conformément aux articles R2162- 1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Ces lots sont multi-attributaires, conclus avec deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. A défaut, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de poursuivre la procédure avec un titulaire. Le contrat est un accord-cadre à bons de commandes conclu sans minimum et avec maximum en quantité selon les lots. Les maximums sont exprimés en quantité pour tous lots avec application d'un pourcentage au regard des quantités totales estimées à l'annexe 1 au CCAP « Quantités maximum par lot ». Des échantillons sont attendus concernant les lots 1 à 6 (voir article 5.3 du RC). Des présentations des offres sont prévues concernant les lots 7, 8 et 9 (voir article 5.4 du RC).

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur décide de déclarer sans suite les lots 1, 2, 3 et 9 pour motif d'intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin, conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. En effet, le pouvoir adjudicateur souhaite modifier substantiellement le dossier de consultation des entreprises afin de permettre une réponse plus adaptée au besoin. Ces lots feront prochainement l'objet d'une relance en appel d'offres ouvert. de plus les montants indiqués à "valeur estimée de l'accord-cadre" est le montant cumulé DQE des offres retenues.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Etiquettes blanches adhésives en 2 parties 67x48mm pour impression de codes à barres par transfert thermique avec indicateur compatible avec imprimante TOSHIBA BA410T
Description : Etiquettes blanches adhésives en 2 parties 67x48mm pour impression de codes à barres par transfert thermique avec indicateur compatible avec imprimante TOSHIBA BA410T
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné - Analyse des échantillons fournis (notamment au regard de la qualité du dispositif, ergonomie)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Feuilles de stérilisation en non tissé, structure SMS grammage 40g/m² + ou - 1 à 2g/m²
Description : Feuilles de stérilisation en non tissé, structure SMS grammage 40g/m² + ou - 1 à 2g/m²
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné - Analyse des échantillons fournis (notamment au regard de la qualité du dispositif, ergonomie)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : PRODUITS RINCANTS NEUTRALISANTS POUR LAVEUR PRION
Description : PRODUITS RINCANTS NEUTRALISANTS POUR LAVEUR PRION
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE joint à l'acte d'engagement et dûment complété
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Cupules plastiques réutilisables et autoclavables 134° 18mn
Description : Cupules plastiques réutilisables et autoclavables 134° 18mn
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné - Analyse des échantillons fournis (notamment au regard de la qualité du dispositif, ergonomie)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Feuilles de stérilisation en non tissé, structure SMS grammage 62g/m² + ou - 1 à 2g/m²
Description : Feuilles de stérilisation en non tissé, structure SMS grammage 62g/m² + ou - 1 à 2g/m²
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné - Analyse des échantillons fournis (notamment au regard de la qualité du dispositif, ergonomie)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PRODUITS LESSIVIELS POUR LAVEURS, DESINFECTEURS ET CABINES DE LAVAGES
Description : PRODUITS LESSIVIELS POUR LAVEURS, DESINFECTEURS ET CABINES DE LAVAGES
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La note prix sera décomposée comme suit : - 70% sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement) - 30% sur la base du coût annuel du cycle de lavage
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Tubes siliconés non-profilés
Description : Tubes siliconés non-profilés
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné - Analyse des échantillons fournis (notamment au regard de la qualité du dispositif, ergonomie)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : DESINFECTANTS, INACTIVANT TOTAL DE L'INSTRUMENTATION EN MACHINE DE LAVAGE, POUR LE TRAITEMENT DES DISPOSITIFS MEDICAUX SUSCEPTIBLES D'ETRE CONTAMINES PAR LA PROTEINE DU PRION
Description : DESINFECTANTS, INACTIVANT TOTAL DE L'INSTRUMENTATION EN MACHINE DE LAVAGE, POUR LE TRAITEMENT DES DISPOSITIFS MEDICAUX SUSCEPTIBLES D'ETRE CONTAMINES PAR LA PROTEINE DU PRION
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE joint à l'acte d'engagement et dûment complété.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 2 Feuilles soudées 150g/m² en non tissé, structure SMS avec zone de renforcement pour les angles
Description : 2 Feuilles soudées 150g/m² en non tissé, structure SMS avec zone de renforcement pour les angles
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment : qualité, taille et composant…) - Étendue de la gamme du lot concerné - Analyse des échantillons fournis (notamment au regard de la qualité du dispositif, ergonomie)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et pertinence de la prestation fournisseur : Ce critère sera évalué au regard des documents suivants : « cadre de mémoire technique, conditions commerciales complémentaires et développement durable » et « fiche de renseignement fournisseur »
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix sera jugé sur la base du BPU valant DQE (annexe 2 à l'acte d'engagement).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats disposent des voies de recours suivantes : - Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. - Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. - Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Amiens

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 70 314,8 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 70 314,8 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 50 986,76 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DR WEIGERT France
Offre :
Identifiant de l’offre : DR WEIGERT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240203
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/08/2024
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ANIOS
Offre :
Identifiant de l’offre : ANIOS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240204
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/08/2024
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3 700 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STERIS
Offre :
Identifiant de l’offre : STERIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240202
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/08/2024
Date de conclusion du marché : 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : LABORATOIRES ANIOS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 4 916,04 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SUD OUEST HOSPITALIER
Offre :
Identifiant de l’offre : SUD OUEST HOSPITALIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240164
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2024
Date de conclusion du marché : 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Lauréat :
Nom officiel : STERILMED France
Offre :
Identifiant de l’offre : STERILMED
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240182
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 26/08/2024
Date de conclusion du marché : 26/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 10 712 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPS MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SPS MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 240167
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/07/2024
Date de conclusion du marché : 20/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU AMIENS PICARDIE
Numéro d’enregistrement : 26800014800018
Adresse postale : 1 Place Victor Pauchet
Ville : Amiens
Code postal : 80054
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : Direction.Achats-GHT@chu-amiens.fr
Téléphone : 0322088630
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DR WEIGERT France
Numéro d’enregistrement : 333977684 00047
Ville : VILLEPINTE
Code postal : 95932
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LABORATOIRES ANIOS
Numéro d’enregistrement : 82332606100046
Ville : LEZENNES
Code postal : 69260
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : STERIS
Numéro d’enregistrement : 391 461 373 000 97
Ville : LE HAILLAN
Code postal : 33185
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : STERILMED France
Numéro d’enregistrement : 443 170 923 00041
Ville : TINQUEUX
Code postal : 51430
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SUD OUEST HOSPITALIER
Numéro d’enregistrement : 313 916 231 000 43
Ville : BAURECH
Code postal : 33880
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SPS MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 32171684700025
Ville : Coulomminers
Code postal : 77120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800005500016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 4abf5831-d196-48d8-8890-2706fc144058 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 17:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00698144-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024