Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)

Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024) Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29) Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne …

CPV: 33184000 Artificial parts of the body
Deadline:
Dec. 17, 2024, 2 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Awarding body:
Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Description : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Identifiant de la procédure : 97af38d2-4fae-43eb-8a10-07943d6f5215
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA CLERMONT TONNERRE Rue du Colonel Fonferrier
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché sera reconduit tacitement, au 1 er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA STE ANNE Boulevard Ste-anne
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires : le marché sera reconduit tacitement, au 1 er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Relance de la procédure d'appel d'offres n°DAF_2023_000828, intitulée « Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques pour les patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées », publiée le 16 octobre 2023 sur la plateforme PLACE. Deux lots ont été déclarés sans suite : le premier, en raison d'une offre unique non conforme aux exigences du cahier des clauses techniques particulières, et le second, à cause d'une mauvaise définition du besoin initial. En conséquence, nous relançons les deux (2) lots précisés au paragraphe 1.2 du règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 1 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Description : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA CLERMONT TONNERRE Rue du Colonel Fonferrier
Ville : BREST
Code postal : 29200
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/01/2025
Date de fin de durée : 05/01/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Descriptif dans le RP

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Qualité des matériaux
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : environnementale et sociale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 17/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Description : Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33184000 Prothèses

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : HIA STE ANNE Boulevard Ste Anne
Ville : TOULON
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/01/2025
Date de fin de durée : 05/01/2029

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Descriptif rapport de présentation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Qualité des matériaux
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Logistique
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4 : environnementale et sociale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 17/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement : 15100002301258
Département : LOIRET
Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury-les-aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : emilie.laptes@intradef.gouv.fr
Téléphone : 8694535366
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Département : LOIRET
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : ORLEANS CEDEX 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 358048fc-d6a3-4bda-b5fb-69964073a4d7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 10:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00683425-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024