Concession d'aménagement transférant un risque économique au sens des articles R. 300-4 et suivants du code de l'urbanisme, en vue de concevoir, financer et réaliser l'aménagement et l'équipement de la ZAC multisites couvrant les secteurs « Entrée de ville » et « Hameau du Mesnil ».

Les secteurs " Entrée de Ville " et " Hameau du Mesnil ", constitutifs de la ZAC multisites, couvrent respectivement une superficie totale approximative de 10,7 ha et de 3,2 ha. Il s'agit de deux secteurs identifiés dans PLU de la commune par deux orientations d'aménagement et de programmation (OAP) …

CPV: 45211360 Urban development construction work, 45111291 Site-development work, 70120000 Buying and selling of real estate, 71000000 Architectural, construction, engineering and inspection services
Place of execution:
Concession d'aménagement transférant un risque économique au sens des articles R. 300-4 et suivants du code de l'urbanisme, en vue de concevoir, financer et réaliser l'aménagement et l'équipement de la ZAC multisites couvrant les secteurs « Entrée de ville » et « Hameau du Mesnil ».
Awarding body:
COMMUNE DE LOUVIGNY
Award number:
23-149186

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE LOUVIGNY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Concession d'aménagement transférant un risque économique au sens des articles R. 300-4 et suivants du code de l'urbanisme, en vue de concevoir, financer et réaliser l'aménagement et l'équipement de la ZAC multisites couvrant les secteurs « Entrée de ville » et « Hameau du Mesnil ».
Description : Les secteurs " Entrée de Ville " et " Hameau du Mesnil ", constitutifs de la ZAC multisites, couvrent respectivement une superficie totale approximative de 10,7 ha et de 3,2 ha. Il s'agit de deux secteurs identifiés dans PLU de la commune par deux orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et qui sont stratégiques afin d'assurer le développement de la commune. Compte tenu de l'ampleur et de la complexité du projet d'aménagement poursuivi par la commune, il a été décidé de créer une ZAC multisites couvrant les deux secteurs ayant pour objet l'aménagement et l'équipement de terrains en vue, principalement de la construction de logements et d'équipements publics. Cette opération doit être réalisée dans le cadre d'une concession d'aménagement transférant un risque économique soumise aux articles R. 300-4 et suivants du code de l'urbanisme, et aux articles L. 1121-2, L. 3000-1 et s. et R. 3111-1 et s. du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 0b1aeb11-c845-469c-a2d9-82f2ae712075
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 70120000 Achat et vente de biens immobiliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/23/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Concession d'aménagement transférant un risque économique au sens des articles R. 300-4 et suivants du code de l'urbanisme, en vue de concevoir, financer et réaliser l'aménagement et l'équipement de la ZAC multisites couvrant les secteurs « Entrée de ville » et « Hameau du Mesnil ».
Description : Les secteurs " Entrée de Ville " et " Hameau du Mesnil ", constitutifs de la ZAC multisites, couvrent respectivement une superficie totale approximative de 10,7 ha et de 3,2 ha. Il s'agit de deux secteurs identifiés dans PLU de la commune par deux orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et qui sont stratégiques afin d'assurer le développement de la commune. Compte tenu de l'ampleur et de la complexité du projet d'aménagement poursuivi par la commune, il a été décidé de créer une ZAC multisites couvrant les deux secteurs ayant pour objet l'aménagement et l'équipement de terrains en vue, principalement de la construction de logements et d'équipements publics. Cette opération doit être réalisée dans le cadre d'une concession d'aménagement transférant un risque économique soumise aux articles R. 300-4 et suivants du code de l'urbanisme, et aux articles L. 1121-2, L. 3000-1 et s. et R. 3111-1 et s. du code de la commande publique
Identifiant interne : 23-149186

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45211360 Travaux de développement urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Louvigny
Code postal : 14111
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 10 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : L'aménageur aura pour mission de réaliser sous le contrôle la commune et en relation permanente avec elle, l'ensemble des tâches nécessaires à la réalisation de l'opération, notamment :  La constitution du dossier de réalisation de la ZAC prévu à l'article R. 311-7 du code de l'urbanisme, et d'une manière générale, l'ensemble des études et afférents aux autorisations préalables, au vu de la législation et de la réglementation en vigueur ;  L'acquisition des biens immobiliers bâtis ou non bâtis, situés dans le périmètre de l'opération (à l'amiable ou par voie d'expropriation) ;  La viabilisation du foncier ;  L'aménagement des sols et la réalisation des équipements publics concourant à l'opération, et destinés à être remis après achèvement au concédant ou aux autres collectivités et/ou concessionnaires de service public ;  Avec l'accord du concédant, la mobilisation des financements permettant la gestion de l'ensemble des mouvements financiers de l'opération ;  La réalisation des études complémentaires et des missions nécessaires à la mise en oeuvre et à l'exécution de l'opération ;  La passation des contrats d'études, de maîtrise d'oeuvre et de travaux dans le respect des dispositions de l'article L. 300-5-1 du Code de l'urbanisme ;  La réalisation sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire des travaux d'aménagement et équipements concourant à l'opération ;  Le contrôle technique et financier des travaux d'aménagements et d'équipements publics ainsi que des délais de réalisation;  La commercialisation des terrains aménagés à des opérateurs agréés par la Commune ;  L'ensemble des tâches de conduite et de gestion de l'opération et notamment la coordination de l'ensemble des actions nécessaires à la bonne fin de l'opération ;  La mobilisation de l'ensemble des financements nécessaires à la bonne fin de l'opération ;  La gestion administrative, technique, financière et comptable de l'opération (réalisation du CRACL annuel, suivi de la réalisation des travaux …) ;  La liquidation et la clôture de l'opération. La procédure est soumise aux dispositions relatives aux concessions d'aménagement transférant un risque économique à savoir les dispositions des articles L. 300-4 et suivants et R. 300-4 à R. 300-9 du code de l'urbanisme, et aux de la troisième partie du code de la commande publique (articles L. 3120-1 et suivants, R. 3121-1 et suivants). Les modalités de remise des candidatures ont été détaillées dans le document intitulé « Informations complémentaires relatives aux candidatures» annexé à l'avis de concession et accessible sur le profil d'acheteur de la collectivité. Après examen des candidatures, l'autorité concédante a établi la liste des candidats admis à présenter une offre, conformément aux articles R. 3123-20 et suivants du Code de la commande publique. Critères de sélection des candidatures : Capacités financières, économiques, techniques et humaines des candidats, appréciées au regard des éléments demandés dans le règlement de consultation, permettant à l'autorité concédante d'apprécier : - La compréhension des attentes et des ambitions de la commune de Louvigny, - La qualité, la solidité et les compétences de l'équipe proposée, - La qualité et l'adéquation des expériences des candidats en matière d'opérations similaires et de complexité comparable. Les candidats admis à présenter une offre ont reçu le dossier de consultation des entreprises et ont été invités à présenter une offre, étant précisé que la Commune de Louvigny n'a pas souhaité faire usage de la possibilité de négocier. Les critères de jugement des offres sont précisés dans le présent avis. Toutes les pièces du contrat sont consultables sur demande écrite à mairie@ville-louvigny.fr , dans le respect des secrets protégés par la loi.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 1 (60 %) : Notice rédigée et illustrée de 25 pages maximum o Compréhension des objectifs et ambitions de la commune et parti d'aménagement urbain, paysager, architectural et environnemental retenu par le candidat pour traduire les objectifs et ambitions de la commune dans le projet (15 %) o Capacité du projet à répondre aux changements climatiques à venir pour assurer aux futurs habitants et usagers de la ZAC les meilleures conditions de vie et d'habitabilité pour les 30 ans à venir (Ville, logements, des espaces de travail, lieux de travail, …) en précisant les choix de composition, de conception, d'implantation, des matériaux, d'espaces publics, stationnements, espèces et couvert végétal, la gestion de l'eau dans l'espace public et les bâtiments, la part et le choix des énergies renouvelables, espaces mutualisés, ... retenus et tout autre élément qui permettra à l'équipe de détailler et de présenter le projet sous l'angle de la « résilience, adaptation et intégration » (10 %) o Capacité du projet à répondre aux besoins en logement de grande qualité mais à des prix de sortie abordables pour une partie de l'opération, type de montage, typologie et localisation des logements (5 %) o Qualité et la cohérence du plan masse du projet avec les orientations, ambitions et objectifs et sa qualité d'intégration du projet ZAC inscrit dans son contexte urbain et naturel communal et montrant comment les deux secteurs de la ZAC multisites se connectent entre eux et avec les autres quartiers de la commune et précisant à minima : les densités nettes attendues par le programme et le PLH, les gabarits, les hauteurs, les implantations, les orientations, les retraits, les ambiances par quartiers, la végétalisation, les cheminements piétons et 2 roues, la gestion des stationnements et leur traitement ainsi que leur nombre ( en différenciant privé/public), la part en % de surfaces imperméabilisées et de surface perméables à l'échelle de l'opération et par secteur (20 %) o Phasage du déroulement de l'opération en lien avec le plan de trésorerie prévisionnel et à date phasé du bilan du bilan faisant ressortir les recettes ou charges qui impacteront la trésorerie de la commune (5 %) o Organigramme illustrant la méthodologie proposée par le candidat pour associer la commune de Louvigny dans le processus du projet pour mener à bien l'opération étant entendu que la commune missionnera directement et sous sa propre maitrise d'ouvrage un AMO qui sera financé par une participation de l'aménageur identifiée au bilan (5%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 2 (20 %) : Présentation orale des candidats et planches AO format papier
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Critère 3 (15%) : Cohérence du bilan d'aménagement et notamment des différents postes le composant, appréciée notamment par la note fournie en annexe dudit bilan, des hypothèses prises pour son élaboration, et de l'adéquation des prix de charge foncière avec les attentes de la commune en matière de production de logements abordables et comprenant notamment l'estimation prévisionnelle du prix de revente à la commune du foncier aménagé pour ses équipements. Enfin de justifier les prix de charges foncières vendues au regard des superficies moyennes des logements prévisionnels par typologie et par rapport au marché caennais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère 4 (5 %) : Ampleur et portée des modifications proposées s'agissant du projet de concession d'aménagement.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative - Recours en indemnisation introduit dans les deux mois à compter du rejet d'une demande préalable et dans le délai de la prescription quadriennale - Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative - Recours en indemnisation introduit dans les deux mois à compter du rejet d'une demande préalable et dans le délai de la prescription quadriennale - Recours de pleine juridiction par les concurrents évincés et les tiers susceptibles d'être lésés dans leur intérêts, visant à contester la validité du contrat après sa conclusion. Ce recours peut être engagé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Il peut être complété par une requête en référé tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution du contrat attaqué, jusqu'au prononcé de la décision du juge du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE LOUVIGNY -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE LOUVIGNY -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen -
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LOUVIGNY

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 11 793 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEXITY FONCIER CONSEIL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre NEXITY FONCIER CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 11 793 000 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON14.383.25.001
Titre : Concession d'aménagement transférant un risque économique (art R 300-4 et suivants CU) en vue de concevoir, financer et réaliser l'aménagement et l'équipement d'une ZAC multisites
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/01/2025
Organisation qui signe le marché : COMMUNE DE LOUVIGNY

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : SHEMA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE LOUVIGNY
Numéro d’enregistrement : 21140383700019
Adresse postale : 17 GRANDE RUE
Ville : Louvigny
Code postal : 14111
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : M. Patrick Ledoux, Maire
Adresse électronique : mairie@ville-louvigny.fr
Téléphone : 0231751061
Adresse internet : https://ville-louvigny.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : NEXITY FONCIER CONSEIL
Numéro d’enregistrement : 73201496400959
Adresse postale : 42, rue Albert Schweitzer
Ville : SAINT CONTEST
Code postal : 14280
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : M. Aymeric POUPEL
Téléphone : 0231536831
Adresse internet : https://www.nexity.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 171 400 054 00010
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc - BP 25086
Ville : Caen Cedex 4
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SHEMA
Numéro d’enregistrement : 352 823 611 00053
Adresse postale : 15 AVENUE PIERRE MENDES FRANCE
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 48be6f77-90cc-4ab1-aaf7-6191858dadfe - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/02/2025 16:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00105804-2025
Numéro de publication au JO S : 33/2025
Date de publication : 17/02/2025