CHAMBERY - Résidence les Grandes Côtes - Réhabilitation et Restructuration Marché de travaux

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet prévoit: -la réhabilitation de 219 logements: réhabilitation thermique niveau BBC rénovation, réfection des pièces humides, embellissement des parties communes -la restructuration de 29 logements en 58 logements, avec la création de deux ascenseurs …

CPV: 45262690 Refurbishment of run-down buildings, 45421000 Joinery work, 45232460 Sanitary works
Deadline:
Dec. 23, 2024, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
CHAMBERY - Résidence les Grandes Côtes - Réhabilitation et Restructuration Marché de travaux
Awarding body:
Cristal Habitat
Award number:
2024\AMC\101-4\tvx

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cristal Habitat
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CHAMBERY - Résidence les Grandes Côtes - Réhabilitation et Restructuration Marché de travaux
Description : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le projet prévoit: -la réhabilitation de 219 logements: réhabilitation thermique niveau BBC rénovation, réfection des pièces humides, embellissement des parties communes -la restructuration de 29 logements en 58 logements, avec la création de deux ascenseurs
Identifiant de la procédure : d694f401-24ac-4193-ac9f-c52bc9fe8706
Identifiant interne : 2024\AMC\101-4\tvx
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 34-48 rue d'Aoste405 à 661 rue du Bertillet481 à 531 square Zamenhof31-43 rue de Faucigny
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Macro lot 1 Clot et Couvert
Description : Macro lot 1 Clot et Couvert
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 34-48 rue d'Aoste405 à 661 rue du Bertillet481 à 531 square Zamenhof31-43 rue de Faucigny
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer aux Règlements de Consultation de la phase candidature puis de la phase offre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux Règlements de Consultation de la phase candidature puis de la phase offre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer aux Règlements de Consultation de la phase candidature puis de la phase offre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2024 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Macro lot 2 Second Oeuvre
Description : Macro lot 2 Second Oeuvre
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 34-48 rue d'Aoste405 à 661 rue du Bertillet481 à 531 square Zamenhof31-43 rue de Faucigny
Ville : Chambéry
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 31/07/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Se référer aux Règlements de Consultation de la phase candidature puis de la phase offre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux Règlements de Consultation de la phase candidature puis de la phase offre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer aux Règlements de Consultation de la phase candidature puis de la phase offre
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/12/2024 11:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Chambéry
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DBB06F5F-E266-45EC-434807C9A5443A7C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Cristal Habitat
Numéro d’enregistrement : 55721
Adresse postale : 1 Place Du Forum
Ville : Chambéry Cédex
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : BEAUJOLIN Lucas
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0479718844
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d’enregistrement : DBB06F7E-F793-9917-6FCBCCA6F77A2855
Adresse postale : 9, Place du Palais de Justice
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-chambery@justice.fr
Téléphone : 0479336009
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Chambéry
Numéro d’enregistrement : DBB06F8D-90B1-F641-937EB1596FDBA0C9
Adresse postale : 9, Place du Palais de Justice
Ville : Chambery
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-chambery@justice.fr
Téléphone : 0479336009
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 75a5b92f-9229-404a-afcf-bff582309828 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/11/2024 11:43 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00709291-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024