Cette consultation a pour objet d'une part, la fourniture de peinture, de petits matériels et outillage de peinture et d'autre part, la fourniture et réparation de machines et outillages pour l'entretien des espaces verts.

Cette consultation a pour objet d'une part, la fourniture de peinture, de petits matériels et outillage de peinture et d'autre part, la fourniture et réparation de machines et outillages pour l'entretien des espaces verts. Les prestations comprennent la fourniture et la livraison de peinture, petit matériel et outillage de peinture …

CPV: 44810000 Paints, 16160000 Miscellaneous gardening equipment, 44510000 Tools
Deadline:
Jan. 20, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Cette consultation a pour objet d'une part, la fourniture de peinture, de petits matériels et outillage de peinture et d'autre part, la fourniture et réparation de machines et outillages pour l'entretien des espaces verts.
Awarding body:
UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Cette consultation a pour objet d'une part, la fourniture de peinture, de petits matériels et outillage de peinture et d'autre part, la fourniture et réparation de machines et outillages pour l'entretien des espaces verts.
Description : Cette consultation a pour objet d'une part, la fourniture de peinture, de petits matériels et outillage de peinture et d'autre part, la fourniture et réparation de machines et outillages pour l'entretien des espaces verts.
Identifiant de la procédure : 87a63f09-5723-484c-a70d-0d9ebc700289
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : -

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : -

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de peinture, petit matériel et outillage de peinture
Description : Les prestations comprennent la fourniture et la livraison de peinture, petit matériel et outillage de peinture
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprises

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et réparation de machines et outillages pour les espaces verts
Description : Les prestations comprennent la fourniture et la livraison de matériels ainsi que la réparation de machines et outillages pour les espaces verts.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44510000 Outils

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprises

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Organisation qui traite les offres : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE
Numéro d’enregistrement : 19691775100014
Adresse postale : 18 quai Claude Bernard
Ville : Lyon 7eme
Code postal : 69007
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : 0478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1a85befa-9678-480b-a51c-a8c83f72b52f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/11/2024 15:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00711782-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024