Centrale d'achat FHL: fourniture d’anticorps monoclonaux.

Fourniture d’anticorps monoclonaux (nivolumab, ipilimumab, pembrolizumab, atezolizumab, durvalumab et avelumab) à 4 établissements membres de la Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois: Centre Hospitalier Émile Mayrisch (CHEM), Centre Hospitalier de Luxembourg (CHL), Centre Hospitalier du Nord (CHdN) et Hôpitaux Robert Schuman (HRS). Nivolumab, formes injectables, 10 mg/ml, 10 ml et 24 ml. …

CPV: 33690000 Various medicinal products
Deadline:
Dec. 16, 2024, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Centrale d'achat FHL: fourniture d’anticorps monoclonaux.
Awarding body:
Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Award number:
Référence du PMP: 2402487; référence interne de la FHL: IMMUNO24.

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Centrale d'achat FHL: fourniture d’anticorps monoclonaux.
Description : Fourniture d’anticorps monoclonaux (nivolumab, ipilimumab, pembrolizumab, atezolizumab, durvalumab et avelumab) à 4 établissements membres de la Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois: Centre Hospitalier Émile Mayrisch (CHEM), Centre Hospitalier de Luxembourg (CHL), Centre Hospitalier du Nord (CHdN) et Hôpitaux Robert Schuman (HRS).
Identifiant de la procédure : e2b74440-58f7-4e2a-ba94-59b87d00eb91
Identifiant interne : Référence du PMP: 2402487; référence interne de la FHL: IMMUNO24.
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Participation à une organisation criminelle :
Corruption :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
Paiement d’impôts et taxes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Nivolumab
Description : Nivolumab, formes injectables, 10 mg/ml, 10 ml et 24 ml.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ipilimumab
Description : Ipilimumab, forme injectable, 5 mg/ml, 10 ml.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Pembrolizumab
Description : Pembrolizumab, forme injectable, 25 mg/ml, 4 ml
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Atezolizumab
Description : Atezolizumab, forme injectable intraveineuse, 1200 mg, 20 ml et forme sous-cutanée 1875 mg, 15 ml
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Durvalumab
Description : Durvalumab, forme injectable, 500 mg, 50 mg/ml.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Avelumab
Description : Avelumab, forme injectable, 10 ml, 20 mg/ml
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/01/2025
Date de fin de durée : 31/01/2027

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Espace de remise des offres
Description : Espace de remise des offres
Identifiant interne : 1000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33690000 Médicaments divers

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Données relatives au processus industriel et logistique, et au réseau contractuel.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Inscription au registre de commerce ou à un organisme équivalent.

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché : Protection des informations particulièrement sensibles
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante : https://pmp.b2g.etat.lu/entreprise/consultation/531923?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français, allemand, luxembourgeois
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/12/2024 11:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Juridictions administratives
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Organisation qui traite les offres : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Fédération des Hôpitaux Luxembourgeois
Numéro d’enregistrement : LU23830047
Adresse postale : 5, rue des Mérovingiens
Ville : Bertrange
Code postal : 8070
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Point de contact : Cellule marchés, à l'attention de Madame Carla MOREIRA
Adresse électronique : carla.moreira@fhlux.lu
Téléphone : +352 42 41 42 1
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Juridictions administratives
Numéro d’enregistrement : JURAD
Adresse postale : 1, rue du Fort Thüngen
Ville : Luxembourg
Code postal : 1499
Pays : Luxembourg
Point de contact : greffe.tribunal@ja.etat.lu
Adresse électronique : greffe.tribunal@ja.etat.lu
Téléphone : +352 42105-1
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b233c94c-f978-49d0-abbd-007e5fd01e5b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/11/2024 01:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00693306-2024
Numéro de publication au JO S : 222/2024
Date de publication : 14/11/2024