Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (référence:DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2024)

Dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet : 1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses …

CPV: 90711500 Environmental monitoring other than for construction
Place of execution:
Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (référence:DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2024)
Awarding body:
DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Award number:
DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Campagne hivernale de recensement et de diagnostic des arbres hôtes du capricorne asiatique dans la zone délimitée du foyer giennois (référence:DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2024)
Description : Dans le cadre d'un plan de lutte visant à éradiquer le Capricorne asiatique (Anoplophora glabripennis) dans le Loiret, le présent marché a pour objet : 1- d'actualiser et de compléter le recensement exhaustif des arbres appartenant aux essences hôtes du capricorne asiatique listées en annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) dans la zone délimitée définie par l'arrêté préfectoral en vigueur (annexe 3 du CCTP) ; 2- de diagnostiquer par inspection visuelle fine par grimper du tronc et du houppier de tous les arbres hôtes déjà recensés ou à recenser, de façon à repérer tout indice susceptible d'indiquer la présence du capricorne asiatique. Les lieux d'exécution des prestations sont situés sur les communes de Gien, Poilly-lez-Gien et Saint-Martin-sur-Ocre (voir annexe 3 du CCTP) selon 4 lots décrits au point 3.1. du CCTP.
Identifiant de la procédure : 438eff9c-683a-4a3a-8ce4-06ef8f05c2a1
Avis précédent : 58cea591-4d2f-43a7-9f0b-82f837ebdc5e-01
Identifiant interne : DRAAF_CENTRE_CAPRICORNE_2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GIEN
Code postal : 45500
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP)
Description : Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP), détails dans le CCTP
Identifiant interne : Lot 1 : superficie= 2,74 km² (annexes 4 et 5 du CCTP)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Quantité : 2,74 kilomètre carré

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GIEN
Code postal : 45500
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 28/02/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 50 points Calcul : 50*(prix de l'offre la plus basse/prix de l'offre évaluée).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La note sur 100 est calculée à partir du critère "prix" (noté sur 50) et du critère "valeur technique" (noté sur 50).
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation chargée des procédures de recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP)
Description : Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP), détails dans le CCTP
Identifiant interne : Lot 2 : superficie= 3,5 km² (annexes 6 et 7 du CCTP)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Quantité : 3,5 kilomètre carré

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GIEN
Code postal : 45500
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 28/02/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 50 points Calcul : 50*(prix de l'offre la plus basse/prix de l'offre évaluée).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La note sur 100 est calculée à partir du critère "prix" (noté sur 50) et du critère "valeur technique" (noté sur 50).
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation chargée des procédures de recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)
Description : Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)
Identifiant interne : Lot 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Quantité : 2,9 kilomètre carré

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GIEN
Code postal : 45500
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 28/02/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 50 points Calcul : 50*(prix de l'offre la plus basse/prix de l'offre évaluée).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La note sur 100 est calculée à partir du critère "prix" (noté sur 50) et du critère "valeur technique" (noté sur 50).
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation chargée des procédures de recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP)
Description : Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP), détails dans le CCTP
Identifiant interne : Lot 4 : superficie= 2,92 km² (annexes 10 et 11 du CCTP)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
Quantité : 2,92 kilomètre carré

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : GIEN, POILLY-LEZ-GIEN, SAINT-MARTIN-SUR-OCRE
Code postal : 45500
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/11/2024
Date de fin de durée : 28/02/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Noté sur 50 points Calcul : 50*(prix de l'offre la plus basse/prix de l'offre évaluée).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La note sur 100 est calculée à partir du critère "prix" (noté sur 50) et du critère "valeur technique" (noté sur 50).
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation chargée des procédures de recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 043 516,4 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONF VEGETIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ONF VEGETIS LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 190 597 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ONF VEGETIS LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : FREDON CENTRE-VAL DE LOIRE ET SMDA
Chef de file du soumissionnaire : FREDON CENTRE-VAL DE LOIRE
Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES SMDA
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE FREDON C-VL et SMDA LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 269 378 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3 : superficie= 2,9 km² (annexes 8 et 9 du CCTP)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 02/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VERTICAL ELAGAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VERTICAL ELAGAGE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 210 310 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VERTICAL ELAGAGE LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 01/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ONF VEGETIS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ONF VEGETIS LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 199 312 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ONF VEGETIS LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/08/2024
Date de conclusion du marché : 25/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA
Numéro d’enregistrement : 13000711500012
Adresse postale : DIR REG ALIMENTATION AGRIC FOR CTRE VA 131 RUE DU FAUBOURG BANNIER
Ville : Orleans cedex 1
Code postal : 45042
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238774021
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : ORLEANS
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.orleans@juradm.fr
Téléphone : (+33)2 38 77 59 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SOINS MODERNES DES ARBRES SMDA
Numéro d’enregistrement : 37899836300154
Adresse postale : 38 rue Roger Hennequin
Ville : TRAPPES
Code postal : 78190
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@smda-sas.fr
Téléphone : 01 30 57 45 96
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FREDON CENTRE-VAL DE LOIRE
Numéro d’enregistrement : 45230448800029
Adresse postale : 13 avenue des droits de l'Homme
Ville : ORLEANS CEDEX 9
Code postal : 45921
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : SOPHIE PIERON
Adresse électronique : sophie.pieron@fredon-centre.com
Téléphone : 02 47 66 27 66
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : VERTICAL ELAGAGE
Numéro d’enregistrement : 88945848500014
Adresse postale : 12 FAUBOURG DE BELLEGARDE
Ville : LORRIS
Code postal : 45260
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : JULIEN NAUDIN
Adresse électronique : julien-naudin@orange.fr
Téléphone : 06 89 37 53 05
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ONF VEGETIS
Numéro d’enregistrement : 39282364700053
Adresse postale : 27 CHEMIN DES MAZES ZAC des hauteurs du Loing
Ville : NEMOURS
Code postal : 77140
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : SAMUEL LARDEUX
Adresse électronique : commercial.onf-vegetis@onf.fr
Téléphone : 05 57 81 67 40
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 89a20c50-3cef-4b4b-b4c8-402eaeb19a4d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 15:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00705643-2024
Numéro de publication au JO S : 225/2024
Date de publication : 19/11/2024