CamBOM_A1 / Acquisition et entretien de camions de levée de déchets

La présente procédure vise l’acquisition et l’entretien de camions de levée des déchets pour le renouvellement de la flotte du service Voirie Ville Propre (VVP) de la Ville de Genève. Il est divisé en 2 lots. * lot 1 : Camions 6x2*4 équipés d'une benne à ordures ménagères (BOM) à …

CPV: 34140000 Heavy-duty motor vehicles, 34144510 Vehicles for refuse
Deadline:
Nov. 26, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
CamBOM_A1 / Acquisition et entretien de camions de levée de déchets
Awarding body:
Centrale municipale d'achat et d'impression de la Ville de Genève
Award number:
c8d27cef-75a8-442e-b87d-efa9452ce82d

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centrale municipale d'achat et d'impression de la Ville de Genève
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CamBOM_A1 / Acquisition et entretien de camions de levée de déchets
Description : La présente procédure vise l’acquisition et l’entretien de camions de levée des déchets pour le renouvellement de la flotte du service Voirie Ville Propre (VVP) de la Ville de Genève. Il est divisé en 2 lots. * lot 1 : Camions 6x2*4 équipés d'une benne à ordures ménagères (BOM) à motorisation électrique ; * lot 2 : Camions 4x2 avec benne basculante et hayon élévateur à motorisation électrique.
Identifiant de la procédure : c8d27cef-75a8-442e-b87d-efa9452ce82d
Identifiant interne : c8d27cef-75a8-442e-b87d-efa9452ce82d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : lot 1 : Camions 6x2*4 équipés d'une benne à ordures ménagères (BOM) à motorisation électrique
Description : Acquisition et entretien de camions de levée des déchets pour le renouvellement de la flotte du service Voirie Ville Propre (VVP) de la Ville de Genève lot 1 : Camions 6x2*4 équipés d'une benne à ordures ménagères (BOM) à motorisation électrique
Identifiant interne : bf608109-cbf8-409a-bb2f-1f53b2b1926d

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Genève
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Genève ( CH013 )
Pays : Suisse
Informations complémentaires : Le marché s’exécutera selon les modalités prévues dans le cahier des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Comme énoncé dans les documents d’appel d’offres sur simap.ch.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Comme énoncé dans les documents d’appel d’offres sur simap.ch.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Comme énoncé dans les documents d’appel d’offres sur simap.ch.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 1.
Description : Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2.
Description : Capacité et aptitude d'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : 3.
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4.
Description : Piliers environnementaux et sociaux du développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Canal de communication ad hoc :
Nom : Simap.ch

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Informations relatives aux délais de recours : Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours auprès de la Chambre administrative de la Cour de justice, 10 rue Saint-Léger, case postale 1956, 1211 Genève 1, dans les dix jours dès sa publication. Le recours doit être signé, se référer au présent appel d'offres, contenir les conclusions dûment motivées avec indication des moyens de preuve.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif fédéral
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale municipale d'achat et d'impression de la Ville de Genève
TED eSender : Simap.ch

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : lot 2 : Camions 4x2 avec benne basculante et hayon élévateur à motorisation électrique
Description : Acquisition et entretien de camions de levée des déchets pour le renouvellement de la flotte du service Voirie Ville Propre (VVP) de la Ville de Genève lot 2 : Camions 4x2 avec benne basculante et hayon élévateur à motorisation électrique
Identifiant interne : eb19ec59-22b6-48d9-a69b-513fb343f1c9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144510 Véhicules pour ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Genève
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Genève ( CH013 )
Pays : Suisse
Informations complémentaires : Le marché s’exécutera selon les modalités prévues dans le cahier des charges

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Date de fin de durée : 31/03/2030

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Comme énoncé dans les documents d’appel d’offres sur simap.ch.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Comme énoncé dans les documents d’appel d’offres sur simap.ch.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Comme énoncé dans les documents d’appel d’offres sur simap.ch.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : 1.
Description : Qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : 2.
Description : Capacité et aptitude d'exécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Prix
Nom : 3.
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4.
Description : Piliers environnementaux et sociaux du développement durable
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

L’accès à certains documents de marché est restreint
Canal de communication ad hoc :
Nom : Simap.ch

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2024 12:00 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Plus d’informations dans la publication officielle sur simap.ch
Informations relatives aux délais de recours : Voies de droit Le présent appel d’offres peut faire l’objet d’un recours auprès de la Chambre administrative de la Cour de justice, 10 rue Saint-Léger, case postale 1956, 1211 Genève 1, dans les dix jours dès sa publication. Le recours doit être signé, se référer au présent appel d'offres, contenir les conclusions dûment motivées avec indication des moyens de preuve.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif fédéral
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centrale municipale d'achat et d'impression de la Ville de Genève
TED eSender : Simap.ch

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centrale municipale d'achat et d'impression de la Ville de Genève
Numéro d’enregistrement : f6134d5b-5685-4028-bc77-1b5edc5de7b4
Adresse postale : Rue Pierre-Fatio 17
Ville : Genève
Code postal : 1204
Subdivision pays (NUTS) : Genève ( CH013 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : achats.cmai@geneve.ch
Téléphone : +41224185815
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif fédéral
Numéro d’enregistrement : BVGER
Adresse postale : Postfach
Ville : St. Gallen
Code postal : 9023
Subdivision pays (NUTS) : St. Gallen ( CH055 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : info@bvger.admin.ch
Téléphone : +41584652626
Adresse internet : https://www.bvger.ch
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Simap.ch
Numéro d’enregistrement : CH001
Adresse postale : Holzikofenweg 36
Ville : Bern
Code postal : 3003
Subdivision pays (NUTS) : Bern / Berne ( CH021 )
Pays : Suisse
Adresse électronique : support@simap.ch
Téléphone : +41584646388
Adresse internet : https://www.simap.ch
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : cd6dfc98-712a-4879-a5a2-192a50a64973-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations

10.1 Modification

Identifiant de la section : PROCEDURE
Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Description des modifications : L’autorité adjudicatrice vient de constater que certaines exigences mentionnées aux points A70 et A99 du lot 2 dans le FOC étaient erronées. Une version corrigée de ce document est désormais disponible en téléchargement. Cette nouvelle version du FOC fait foi. Ces modifications pouvant être potentiellement impactantes, le calendrier de l’appel d’offres a été révisé pour l’ensemble des lots, incluant notamment un report des dates pour les questions et pour la remise des offres (voir le nouveau document rectifiant le § 12 du cahier de soumission). Le nouveau FOC à remplir et la nouvelle planification de la procédure sont disponibles dans les documents à télécharger sur simap.

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e4e15d39-05cc-48bb-add2-3c625005bd2f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2024 02:25 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00673422-2024
Numéro de publication au JO S : 215/2024
Date de publication : 05/11/2024