B24-05164-CYB - Appel d'offres ouvert - Prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache

Le marché concerne une prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache. Cette prestation est réalisée pour le compte du CEA/DES/IRESNE/DTN/SMTA/LMTE de Cadarache et comporte les postes suivants décrits plus spécifiquement dans le Cahier des charges : - Appropriation des données d’entrée remises ; - …

CPV: 71336000 Engineering support services, 48900000 Miscellaneous software package and computer systems, 72000000 IT services: consulting, software development, Internet and support
Deadline:
April 4, 2025, 3:30 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
B24-05164-CYB - Appel d'offres ouvert - Prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache
Awarding body:
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Award number:
B24-05164-CYB

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : B24-05164-CYB - Appel d'offres ouvert - Prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache
Description : Le marché concerne une prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache. Cette prestation est réalisée pour le compte du CEA/DES/IRESNE/DTN/SMTA/LMTE de Cadarache et comporte les postes suivants décrits plus spécifiquement dans le Cahier des charges : - Appropriation des données d’entrée remises ; - Phase A : construction du modèle régional et remise du rapport technique ; - Phase B : calage du modèle régional et remise du rapport technique (mise à jour) ; - Phase C : construction des modèles locaux et remise du rapport technique (mise à jour) ; - Phase D : application de cas tests sur les modèles locaux et remise du rapport technique (mise à jour). - Suivi de la prestation, réunions et comptes-rendus de réunions ; - Remise du rapport technique final et réception de la prestation. La prestation sera ferme et forfaitaire.
Identifiant de la procédure : 6ec160a0-e387-4370-be7c-6c2fb05ff8bc
Identifiant interne : B24-05164-CYB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48900000 Logiciels et systèmes informatiques divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ». L’acheteur doit indiquer les modalités de remise des candidatures. Il peut autoriser ou imposer la transmission électronique des candidatures. « Le présent avis et les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : - Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr - Compléter le formulaire et valider ».
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache
Description : Prestation de refonte des modèles hydrogéologiques opérationnels du site du CEA de Cadarache. Les objectifs de la prestation sont, sous le code MARTHE (© BRGM), la construction et le calage en hydrodynamique d’un modèle hydrogéologique régional 3D puis la construction et la validation de deux modèles locaux.
Identifiant interne : B24-05164-CYB

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/08/2026

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix calculé sur la base du montant total forfaitaire
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pertinence de la méthodologie et des solutions techniques proposées : phases de constructions, phase de calage et phase de validations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Optimisation des délais : réalisme et justificatif du planning prévisionnel détaillé avec les jalons principaux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Organisation mise en place : moyens humains (nombre d’effectifs dédiés à la prestation, adéquation des profils et des compétences), livrables (conformité, structuration et exploitabilité des fichiers) et prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement analysés principalement au travers du PMQP spécifique à la prestation et certifications
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/login

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/04/2025 15:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE -
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement : 77568501900587
Département : 13
Adresse postale : DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Ville : SAINT PAUL LEZ DURANCE
Code postal : 13108
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Cynthia BLANCHET
Adresse électronique : cynthia.blanchet@cea.fr
Téléphone : +33 442254253
Télécopieur : +33 442252377
Adresse internet : www.cea.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : 13
Adresse postale : 31 rue Jean François LECA
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33 491134813
Télécopieur : +33 491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd91921e-d0d6-44bb-9c2e-9b406bd24ed7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/03/2025 14:40 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00146753-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025