AO RELANCE SUTURES, SUTURES MECANIQUES, TREILLIS, LIGATURES, SACS CHIRURGICAUX, MATERIEL DE RESECTION, DE COELIOSCOPIE ET DE THORACOSCOPIE, MATERIEL POUR INCONTINENCE URINAIRE 2024/2028

Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des …

CPV: 33140000 Medical consumables
Place of execution:
AO RELANCE SUTURES, SUTURES MECANIQUES, TREILLIS, LIGATURES, SACS CHIRURGICAUX, MATERIEL DE RESECTION, DE COELIOSCOPIE ET DE THORACOSCOPIE, MATERIEL POUR INCONTINENCE URINAIRE 2024/2028
Awarding body:
CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Award number:
23A517R

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AO RELANCE SUTURES, SUTURES MECANIQUES, TREILLIS, LIGATURES, SACS CHIRURGICAUX, MATERIEL DE RESECTION, DE COELIOSCOPIE ET DE THORACOSCOPIE, MATERIEL POUR INCONTINENCE URINAIRE 2024/2028
Description : Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. AO RELANCE SUTURES, SUTURES MECANIQUES, TREILLIS, LIGATURES, SACS CHIRURGICAUX, MATERIEL DE RESECTION, DE COELIOSCOPIE ET DE THORACOSCOPIE, MATERIEL POUR INCONTINENCE URINAIRE 2024/2028 Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025, reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028
Identifiant de la procédure : 8e3e1df5-a0b4-47e6-9212-3c41437bda90
Identifiant interne : 23A517R
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 140 210 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : COELIO - SAC - EXTRACTION PIECE OPERATOIRE EN LAPAROTOMIE
Description : COELIO - SAC - EXTRACTION PIECE OPERATOIRE EN LAPAROTOMIE
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : GEN - BISTOURI - ELECTRODE POUR BISTOURI VALLEYLAB
Description : GEN - BISTOURI - ELECTRODE POUR BISTOURI VALLEYLAB
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : GEN - BISTOURI - PINCE BIPOLAIRE ANTI ADHESIVE
Description : GEN - BISTOURI - PINCE BIPOLAIRE ANTI ADHESIVE
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : GEN - PLAQUE ELECTROCHIRURGICALE ADULTE SIMPLE ZONE POUR ABLATION PAR RADIOFREQUENCE
Description : GEN - PLAQUE ELECTROCHIRURGICALE ADULTE SIMPLE ZONE POUR ABLATION PAR RADIOFREQUENCE
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LAC SUSPENSEUR EN COTON HYDROFUGE
Description : LAC SUSPENSEUR EN COTON HYDROFUGE
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LAC SUSPENSEUR RUBAN DE NYLON BLANC
Description : LAC SUSPENSEUR RUBAN DE NYLON BLANC
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LAC SUSPENSEUR SILICONE SOUPLE
Description : LAC SUSPENSEUR SILICONE SOUPLE
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : MASTIC CHIRURGICAL
Description : MASTIC CHIRURGICAL
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SC - NR - BRIN NON RESORBABLE NATUREL MONOFILAMENT ACIER
Description : SC - NR - BRIN NON RESORBABLE NATUREL MONOFILAMENT ACIER
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : SC - R - BOUCLE RESORBABLE SYNTHETIQUE MONOFILAMENT POLYGLYCONATE LONGUE DUREE
Description : SC - R - BOUCLE RESORBABLE SYNTHETIQUE MONOFILAMENT POLYGLYCONATE LONGUE DUREE
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : SM - AGRAFEUSE LINEAIRE COUPANTE RECHARGEABLE AVEC 3 HAUTEURS AGRAFES DIFFERENTES POUR LAPAROTOMIE
Description : SM - AGRAFEUSE LINEAIRE COUPANTE RECHARGEABLE AVEC 3 HAUTEURS AGRAFES DIFFERENTES POUR LAPAROTOMIE
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : SM - CLIP EN POLYMERE SUR BARRETTE AVEC SYSTEME FERMETURE SECURISEE POUR LAPAROTOMIE
Description : SM - CLIP EN POLYMERE SUR BARRETTE AVEC SYSTEME FERMETURE SECURISEE POUR LAPAROTOMIE
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : SOLUTION ANTIBUEE
Description : SOLUTION ANTIBUEE
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : TREILLIS NON RESORBABLE BI-FACE INTRAPERITONEAL
Description : TREILLIS NON RESORBABLE BI-FACE INTRAPERITONEAL
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Du 1er novembre 2024 au 31 mars 2025 Reconductible 3 fois 12 mois jusqu'au 31 mars 2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 430056-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Conditionnement
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 35
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 820 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245337
Titre : Ao Relance Sutures, Sutures Mecaniques, Treillis, Ligatures, Sacs Chirurgicaux, Materiel De Resection, De Coelioscopie Et De Thoracoscopie, Materiel Pour Incontinence Urinaire 2024/2028
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2 460 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245336
Titre : Gen - Bistouri - Electrode Pour Bistouri Valleylab
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Offre :
Identifiant de l’offre : INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 32 800 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245335
Titre : Gen - Bistouri - Pince Bipolaire Anti Adhesive
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 8 200 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245333
Titre : Gen - Plaque Electrochirurgicale Adulte Simple Zone Pour Ablation Par Radiofrequence
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PETERS SURGICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : PETERS SURGICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 4 920 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245339
Titre : Sc - Nr - Brin Non Resorbable Naturel Monofilament Acier
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 820 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245338
Titre : Ao Relance Sutures, Sutures Mecaniques, Treillis, Ligatures, Sacs Chirurgicaux, Materiel De Resection, De Coelioscopie Et De Thoracoscopie, Materiel Pour Incontinence Urinaire 2024/2028
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 508 400 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245338
Titre : Ao Relance Sutures, Sutures Mecaniques, Treillis, Ligatures, Sacs Chirurgicaux, Materiel De Resection, De Coelioscopie Et De Thoracoscopie, Materiel Pour Incontinence Urinaire 2024/2028
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COUSIN BIOSERV
Offre :
Identifiant de l’offre : COUSIN BIOSERV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 4 920 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245334
Titre : Ao Relance Sutures, Sutures Mecaniques, Treillis, Ligatures, Sacs Chirurgicaux, Materiel De Resection, De Coelioscopie Et De Thoracoscopie, Materiel Pour Incontinence Urinaire 2024/2028
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 9 840 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245337
Titre : Ao Relance Sutures, Sutures Mecaniques, Treillis, Ligatures, Sacs Chirurgicaux, Materiel De Resection, De Coelioscopie Et De Thoracoscopie, Materiel Pour Incontinence Urinaire 2024/2028
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COUSIN BIOSERV
Offre :
Identifiant de l’offre : COUSIN BIOSERV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 4 100 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 245334
Titre : Ao Relance Sutures, Sutures Mecaniques, Treillis, Ligatures, Sacs Chirurgicaux, Materiel De Resection, De Coelioscopie Et De Thoracoscopie, Materiel Pour Incontinence Urinaire 2024/2028
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : AE493E77-CA17-1193-E51486C69B8555E5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d’enregistrement : 57261
Adresse postale : 10, rue Marcel Proust
Ville : Saint-Brieuc
Code postal : 22027
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Directrice
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0296017288
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : AE493EC3-9DCC-7339-694EAA4A2C156F4C
Adresse postale : 3, Contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-1-1
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : g-fr-pricing@medine.fr
Téléphone : 01 30 05 34 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-2-1
Adresse postale : 1 Rue Camille Desmoulins
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : jnjmedao@its.jnj.com
Téléphone : 01 55 00 22 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : INTEGRA LIFESCIENCES SERVICES (FRANCE)
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-3-1
Adresse postale : 97 All Alexandre Borodine
Ville : Saint-Priest
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@integralife.com
Téléphone : 04 37 47 59 10
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Site Issy Les Moulineaux_ABBOTT MEDICAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-4-1
Adresse postale : 1 Esp Du Foncet
Ville : Issy-Les-Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : francemarche@abbott.com
Téléphone : 01 56 34 00 31
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PETERS SURGICAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-9-1
Adresse postale : 42 Rue Benoit Frachon
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@peters-surgical.com
Téléphone : 01 48 10 62 62
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0009

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-10-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MEDTRONIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-11-1
Adresse postale : 9 Bd Romain Rolland
Ville : Paris 14
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0011

Nom officiel : COUSIN BIOSERV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-12-1
Adresse postale : 8 Rue Abbe Bonpain
Ville : Wervicq-Sud
Code postal : 59117
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceclients@cousin-visceral.com
Téléphone : 03 28 36 92 36
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0012

Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-13-1
Adresse postale : 2 Rue Rene Caudron
Ville : Voisins-Le-Bretonneux
Code postal : 78960
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : g-fr-pricing@medine.fr
Téléphone : 01 30 05 34 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0013

8.1 ORG-0013

Nom officiel : COUSIN BIOSERV
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1501209-1-14-1
Adresse postale : 8 Rue Abbe Bonpain
Ville : Wervicq-Sud
Code postal : 59117
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceclients@cousin-visceral.com
Téléphone : 03 28 36 92 36
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0014

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c0d750e-5c83-4d01-aedd-a6f2ab15ad9e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 15:15 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00701555-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024