1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Mairie de Riom
Aménagement de surfaces 2024
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Aménagement de voirie Aménagement paysagé
CPV: 45233228 Surface coating construction work, 45112710 Landscaping work for green areas
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Aménagement de surfaces 2024
Description
:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Identifiant de la procédure
:
cdad6b60-ccc7-4465-89df-571fc871e863
Identifiant interne
:
202428
Type de procédure
:
Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233228
Travaux de construction de revêtements de surface
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233228
Travaux de construction de revêtements de surface
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Sans variante Sans tranches optionnelles Chaque lot fait l'objet d'un marché
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
Aménagement de voirie
Description
:
Aménagement de voirie
Identifiant interne
:
01
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233228
Travaux de construction de revêtements de surface
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45233228
Travaux de construction de revêtements de surface
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre
:
Aménagement paysagé
Description
:
Aménagement paysagé
Identifiant interne
:
02
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45233228
Travaux de construction de revêtements de surface
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
45112710
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6 Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
199 276,25
Euro
Attribution directe
:
Justification de l’attribution directe
:
Marchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
Autre justification
:
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
RENON
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
RENON
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
165 000
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20242801
Titre
:
Aménagement de voirie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
TREYVE PAYSAGES
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TREYVE PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0002
Valeur de l'offre
:
34 276,25
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20242802
Titre
:
Aménagement paysagé
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
7B654BF4-9CE4-4402-5134E495B1422988
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Mairie de Riom
Numéro d’enregistrement
:
50692
Adresse postale
:
23 rue de l'hotel de ville
Ville
:
riom
Code postal
:
63200
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Point de contact
:
PECOUL Pierre
Téléphone
:
0473337980
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement
:
7B654C0F-C7B4-5A83-3F026865DB5854C6
Adresse postale
:
6 Cours Sablon
Ville
:
Clermont-Ferrand
Code postal
:
63033
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473146100
Télécopieur
:
0473146122
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
RENON
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1497032-1-1-1
Adresse postale
:
1 Rue Za De Crouzol
Ville
:
Volvic
Code postal
:
63530
Subdivision pays (NUTS)
:
Puy-de-Dôme
(
FRK14
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0473387983
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
TREYVE PAYSAGES
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1497032-1-2-1
Adresse postale
:
Rte De Vichy
Ville
:
Saint-Didier-La-Foret
Code postal
:
03110
Subdivision pays (NUTS)
:
Allier
(
FRK11
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0470323066
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
3cc9a6a0-e9ea-4693-9edd-ed83757a3b9d
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
29/10/2024
17:37 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00664400-2024
Numéro de publication au JO S
:
213/2024
Date de publication
:
31/10/2024