Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives

Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives

CPV: 03325000 Small animals
Deadline:
May 6, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives
Awarding body:
Université Marie et Louis Pasteur
Award number:
JL-SOURIS_IMMUNODEFICIENTES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives
Description : Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives
Identifiant de la procédure : 44f70478-06e8-4665-ad08-9e3a7c1ff97c
Identifiant interne : JL-SOURIS_IMMUNODEFICIENTES
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03325000 Petits animaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives
Description : Acquisition souris femelles immunodéficientes greffées avec des cellules souches CD34+ humaines HLA-A2 négatives
Identifiant interne : Lot unique

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03325000 Petits animaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon -
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché. - Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. - Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d’enregistrement : 93810656400017
Adresse postale : Maison de l'Université Service des Marchés publics 1 Rue Claude Goudimel
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : julie.lantoine@univ-fcomte.fr
Téléphone : 0381665902
Adresse internet : www.univ-fcomte.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250111600583
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : Besançon Cedex 3
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 90557539-6990-47af-9e31-61bc43f9371f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2025 15:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00215219-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025