Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique

Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique LOT N° 1 – ACQUISITION DE FOURNITURES ET ADMINISTRATIVES MINI 30 000 € HT/an MAXI 120 000 € HT/an LOT N° 2 – ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES MINI 10 …

CPV: 30192000 Office supplies, 22112000 Textbooks, 22111000 School books, 37000000 Musical instruments, sport goods, games, toys, handicraft, art materials and accessories, 22113000 Library books
Place of execution:
Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
Awarding body:
Ville de la Seyne sur Mer
Award number:
24CDE01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
Description : Acquisition par la Caisse des Ecoles de Fournitures scolaires et administratives, manuels et livres d'enseignements et jeunesse, jeux jouets, matériel pédagogique
Identifiant de la procédure : 5f396e80-f285-4118-be2f-57ba44cbedbb
Identifiant interne : 24CDE01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Il est mis fin à l’appel à la concurrence
Informations complémentaires : Date de notification du marché : 5 mars 2025 Voies de recours : - (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d’État (Arrêt « Tarn et Garonne », CE n°358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier ou mail) auprès de la Caisse des écoles de la Seyne sur Mer et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fournitures scolaires et administratives
Description : LOT N° 1 – ACQUISITION DE FOURNITURES ET ADMINISTRATIVES MINI 30 000 € HT/an MAXI 120 000 € HT/an
Identifiant interne : 24CDE0101

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Manuels scolaires
Description : LOT N° 2 – ACQUISITION DE MANUELS SCOLAIRES MINI 10 000 € HT/an MAXI 50 000 € HT/an
Identifiant interne : 24CDE0102

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Taux de rabais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Livres d’enseignements, compléments didactiques et numériques
Description : LOT N° 3 – LIVRES D’ENSEIGNEMENTS, COMPLÉMENTS DIDACTIQUES ET NUMÉRIQUES MINI 10 000 € HT/an MAXI 50 000 € HT/an
Identifiant interne : 24CDE0103

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Taux de rabais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Livres jeunesse
Description : LOT N° 4 – ACQUISITION DE LIVRES JEUNESSE MINI 2 000 € HT/an MAXI 8 000 € HT/an
Identifiant interne : 24CDE0104

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Taux de rabais
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Jeux jouets et matériel pédagogique
Description : LOT N° 5 – ACQUISITION DE JEUX ET JOUETS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE MINI 5 000 € HT/an MAXI 30 000 € HT/an
Identifiant interne : 24CDE0105

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37000000 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires
Options :
Description des options : Chaque marché prendra effet à partir du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure, et ce jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile à chaque fois, soit pour les années 2026, 2027 et 2028. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article L2122-1, R 2122-4 et R 2122-7 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur différents sites de la Commune de La Seyne sur Mer (83).
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 46 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon -
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui exécute le paiement : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 032 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2501
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2502
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2503
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 32 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2504
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 120 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2505
Date de conclusion du marché : 25/02/2025
Organisation qui signe le marché : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 26830063900021
Adresse postale : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer, Espace Hermès, 2 Rue Charles Gide
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone : +33 494069788
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.caisse-des-ecoles-de-la-seyne-sur-mer.com/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue Racine CS 40510
Ville : TOULON
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Caisse des Ecoles de La Seyne sur Mer
Numéro d’enregistrement : 26830063900021
Adresse postale : Espace Hermès, 2 Rue Charles Gide
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@la-seyne.fr
Téléphone : +33 494069788
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL
Numéro d’enregistrement : 65950183700044
Adresse postale : ZAC Les Espaluns Impasse Lavoisier
Ville : LA VALETTE DU VAR
Code postal : 83160
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : elodie.caruana@charlemagne-pro.com
Téléphone : +33 498080819
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Groupement CHARLEMAGNE PROFESSIONNEL (mandataire)/CHARLEMAGNE LA SEYNE
Numéro d’enregistrement : 65950183700044
Adresse postale : ZAC Les Espaluns Impasse Lavoisier
Ville : LA VALETTE DU VAR
Code postal : 83160
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : elodie.caruana@charlemagne-pro.com
Téléphone : +33 498080819
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 93b740a5-39ba-45e2-a002-9460238694df - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/03/2025 11:44 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00153090-2025
Numéro de publication au JO S : 48/2025
Date de publication : 10/03/2025