Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN

Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. La présente consultation fait suite à la consultation n°202405231611 qui a été déclarée sans suite pour …

CPV: 42965110 Depot system
Place of execution:
Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Awarding body:
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Award number:
202431070943

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Description : Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. La présente consultation fait suite à la consultation n°202405231611 qui a été déclarée sans suite pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l’infructuosité de la procédure. Le marché est un marché de fournitures.
Identifiant de la procédure : 73891a74-ad83-4fb6-b4f1-8fc59ddd5137
Avis précédent : 508318-2024
Identifiant interne : 202431070943
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42965110 Système de dépôt

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Des prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 : Deux sets de protection (plaques de protection) de l’électrode supérieur compatibles avec le hublot et qui ne perturbent pas le plasma ; - PSE n°2 : Chauffage de la ligne entre la pompe turbo et la primaire ; - PSE n°3 (obligatoire) : Scrubber pour le traitement des gaz effluents, connecté à l’exhaust de la pompe primaire. Traitement « passif», avec les cartouches ; - PSE n°4 : Chauffage de la canalisation entre le scrubber et la pompe primaire ; - PSE n°5 : Possibilité de travailler en mode pulsé avec le générateur radiofréquences ; - PSE n°6 : Pompe turbomoléculaire pour le sas d’introduction ; - PSE n°7 : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire ; - PSE n°8 : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires ; - PSE n°9 : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°10 : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°11 : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°12 : Contrat de maintenance de cinq (5) années à l’issue de la période de garantie ; La réponse à la PSE n°3 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, son offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Description : Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d'un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN. La présente consultation fait suite à la consultation n°202405231611 qui a été déclarée sans suite pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l’infructuosité de la procédure.
Identifiant interne : 202431070943

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42965110 Système de dépôt
Options :
Description des options : Des prestations éventuelles suivantes (PSE) sont demandées : - PSE n°1 : Deux sets de protection (plaques de protection) de l’électrode supérieur compatibles avec le hublot et qui ne perturbent pas le plasma ; - PSE n°2 : Chauffage de la ligne entre la pompe turbo et la primaire ; - PSE n°3 (obligatoire) : Scrubber pour le traitement des gaz effluents, connecté à l’exhaust de la pompe primaire. Traitement « passif», avec les cartouches ; - PSE n°4 : Chauffage de la canalisation entre le scrubber et la pompe primaire ; - PSE n°5 : Possibilité de travailler en mode pulsé avec le générateur radiofréquences ; - PSE n°6 : Pompe turbomoléculaire pour le sas d’introduction ; - PSE n°7 : Extension de la durée de la garantie d’une (1) année supplémentaire ; - PSE n°8 : Extension de la durée de la garantie de deux (2) années supplémentaires ; - PSE n°9 : Contrat de maintenance d’une (1) année à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°10 : Contrat de maintenance de deux (2) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°11 : Contrat de maintenance de trois (3) années à l’issue de la période de garantie ; - PSE n°12 : Contrat de maintenance de cinq (5) années à l’issue de la période de garantie ; La réponse à la PSE n°3 est obligatoire. Faute de réponse du candidat à la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire, son offre sera éliminée. La réponse aux autres PSE est facultative.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : IEMN Avenue Poincaré Cité Scientifique
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59652
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'équipement sera installé en salle blanche.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 15 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 467063-2024
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délais, installation et formation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Garantie, SAV et procédés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique 5.1.12 de l’AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 15.11.2024 et la date de notification du marché au titulaire est le 15.11.2024. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel ( dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 612 288 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SENTECH INSTRUMENTS GMBH
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de SENTECH INSTRUMENTS GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 612 288 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029161 - Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Titre : Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un système de gravure par plasma de type RIE-ICP pour la gravure de matériaux III- V pour le laboratoire IEMN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 08/10/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d’enregistrement : 180 089 013 03894
Département : Nord
Adresse postale : 43 avenue le Corbusier BP 30123
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59001
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique : dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr
Téléphone : 0320125800
Adresse internet : https://www.cnrs.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SENTECH INSTRUMENTS GMBH
Numéro d’enregistrement : HRB 33 353
Adresse postale : Schwarzschildstrasse 2
Ville : Berlin
Code postal : 12489
Subdivision pays (NUTS) : Berlin ( DE300 )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : markenting@sentech.de
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e241bb44-9589-4b4a-bbcd-75ab0c9d57de - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/11/2024 15:59 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00729056-2024
Numéro de publication au JO S : 233/2024
Date de publication : 29/11/2024