Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.

Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE. Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.

CPV: 31161200 Gas cooling systems
Deadline:
May 23, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Awarding body:
CNRS Délégation Alsace
Award number:
2025-04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Description : Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Identifiant de la procédure : 54388088-fb79-4c26-b00a-768e51024fbe
Identifiant interne : 2025-04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31161200 Systèmes de refroidissement de gaz

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CNRS _ Institut de chimie 1 rue Blaise Pascal
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2729109&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La remise de la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : dans les conditions indiquées dans le règlement de la consultation Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161­4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
code la commande publique -
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : Non applicable

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Description : Acquisition, installation, mise en service et formation à l’utilisation d’un système « cryofree » pour un spectromètre RPE.
Identifiant interne : 2025-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31161200 Systèmes de refroidissement de gaz
Options :
Description des options : Le marché comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) à chiffrage obligatoire et des tranches optionnelles : - PSE à chiffrage obligatoire n°1 : livraison de l'équipement (incoterm DDP) Le choix de retenir ou non les PSE se fera uniquement à la notification du marché au titulaire. - Tranche optionnelle 1 : contrat de maintenance préventive pour une durée de 3 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale - Tranche optionnelle 2 : contrat de maintenance curative pour une durée de 2 ans à l’issue de la fin de la garantie initiale Les tranches optionnelles pourront être affermies dans un délai maximum de 24 mois à compter de la notification de la décision d’admission de l’équipement objet de la tranche ferme

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1, rue Blaise Pascal
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 38 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix fermes (les prix sont actualisables pour les tranches optionnelles). Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192­10 du CCP. Une Avance de 30% du montant TTC du marché pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191­3 du CCP. Paiement par acompte à la livraison (60% du montant). les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142­19 et R2142­20 du CCP.

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais d'exécution
Description : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performance environnementale
Description : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg -
Informations relatives aux délais de recours : Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.551­1 à L. 551­12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551­13 à L. 551­23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551­7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn­et­Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521­1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CNRS Délégation Alsace -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Alsace
Numéro d’enregistrement : 18008901300023
Adresse postale : CNRS Délégation Alsace 23 rue du Loess
Ville : Strasbourg
Code postal : 67037
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr
Téléphone : 0388106864
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : Tribunal administratif 31 Av. de la Paix, 67000 Strasbourg
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 404a417b-b176-4e7d-80b3-a97493b09c7e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/04/2025 15:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00238168-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025