Acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels, numériques et prestations annexes pour les services du Département des Côtes d'Armor

Accord cadre à bons de commande, sans minimum, avec un maximum de 1 012 000 euros HT sur la durée totale du marché. Montant maximum annuel : 90 000 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans Montant maximum …

CPV: 22113000 Library books, 22110000 Printed books, 32353000 Sound recordings, 30234300 Compact disks (CDs), 30234400 Digital versatile disks (DVDs), 32354500 Video films
Place of execution:
Acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels, numériques et prestations annexes pour les services du Département des Côtes d'Armor
Awarding body:
Département des Côtes d'Armor
Award number:
CD22-2024-BCA1-AE

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et livraison de documents imprimés, sonores, audiovisuels, numériques et prestations annexes pour les services du Département des Côtes d'Armor
Description : Accord cadre à bons de commande, sans minimum, avec un maximum de 1 012 000 euros HT sur la durée totale du marché.
Identifiant de la procédure : b2ec5211-3253-4d6b-a979-9ee4c7e799b7
Avis précédent : 6a1c6314-68da-4576-8112-8a08061de92d-01
Identifiant interne : CD22-2024-BCA1-AE
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32353000 Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 840 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 012 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Littérature adultes, hors bandes dessinées
Description : Montant maximum annuel : 90 000 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix est jugé au regard du taux de remise consenti
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité est jugée sur la valeur technique : - Organisation (65 points) - Impact environnemental (10 points) - Moyens humains (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 2 - Littérature jeunesse, hors bandes dessinées, et prestations annexes
Description : Montant maximum annuel : 65 000 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Apprécié au regard du montant TTC du DQE (20 points) et du taux de remise consenti (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Organisation (45 points) - Prestations annexes (5 points) - Impacte environnemental (10 points) - Moyens humains (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 3 - Bandes dessinées adultes et jeunesse et prestations annexes
Description : Montant maximum annuel : 30 000 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Apprécié au regard du montant TTC du DQE (20 points) et du taux de remise consenti (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Organisation (45 points) - Prestations annexes (5 points) - Impacte environnemental (10 points) - Moyens humains (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 4 - Mangas adultes et jeunesse et prestations annexes
Description : Montant maximum annuel : 6 500 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Au regard du montant TTC du DQE (20 points) et du taux de remise consenti (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Organisation (45 points) - Prestations annexes (5 points) - Impacte environnemental (10 points) - Moyens humains (10 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 5 - Enregistrements sonores sur CD et textes lus
Description : Montant maximum annuel : 15 000 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 32353000 Enregistrements sonores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Au regard du montant TTC de la commande estimative
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Organisation (35 points) - Impacte environnemental (10 points) - Moyens humains (5points) - Plateforme de vente en ligne (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 6 - Enregistrements vidéo sur DVD
Description : Montant maximum annuel : 40 000 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32354500 Films vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Au regard du montant TTC de la commande estimative
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Organisation (35 points) - Impacte environnemental (10 points) - Moyens humains (5points) - Plateforme de vente en ligne (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 7 - Livres numériques via le dispositif PNB
Description : Montant maximum annuel : 6 500 € HT Durée de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois. Durée maximum : 4 ans
Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Au regard du taux de remise consenti
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : - Organisation (50 points) - Impacte environnemental (10 points) - Moyens humains (5points) - Plateforme de vente en ligne (20 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 85
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 012 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Librairie Gwalarn
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GWALARN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-183
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Librairie Le Grenier
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LE GRENIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-184
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BD West
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE BD WEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-185
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RDM Vidéo
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE RDM VIDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-187
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ADAV
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ADAV
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-188
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 26 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Librairie Gwalarn
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GWALARN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-189
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Côtes d'Armor

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département des Côtes d'Armor
Numéro d’enregistrement : 22220001600327
Adresse postale : DFJ - SCPMG 9 PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville : St brieuc cedex 1
Code postal : 22023
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Adresse électronique : ContactDFJ@cotesdarmor.fr
Téléphone : 0296626222
Profil de l’acheteur : https://www.megalis.bretagne.bzh
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3, contour de la Motte CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Librairie Gwalarn
Numéro d’enregistrement : 32132627400016
Adresse postale : 15 rue des chapeliers
Ville : Lannion
Code postal : 22300
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0008

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Librairie Le Grenier
Numéro d’enregistrement : 31422264700021
Adresse postale : 6 place Duclos
Ville : DINAN
Code postal : 22100
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BD West
Numéro d’enregistrement : 48923889900012
Adresse postale : 3 rue st gilles
Ville : Saint-Brieuc
Code postal : 22000
Subdivision pays (NUTS) : Côtes-d’Armor ( FRH01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : RDM Vidéo
Numéro d’enregistrement : 31752630900057
Adresse postale : 125 127 boulevard Gambetta
Ville : SANNOIS
Code postal : 95110
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ADAV
Numéro d’enregistrement : 33132078800028
Adresse postale : 41 Rue des Envierges
Ville : PARIS
Code postal : 75020
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3c0a2256-3845-41bf-bb60-293d317609f6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/11/2024 15:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685611-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024