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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Liège

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition et installation d'un accélérateur linéaire doté du tracking ainsi que sa maintenance

Description : Le CHU de Liège souhaite acquérir un accélérateur linéaire permettant les traitements stéréotaxiques intra- et extra-crâniens avec tracking de la cible en temps réel. En effet, en raison du cycle respiratoire, une lésion peut devenir mobile. Un traitement par radiothérapie s'étale sur plusieurs minutes et donc sur un grand nombre de cycles respiratoires. Le système de tracking de la cible en temps réel permet de diriger le faisceau vers la lésion en suivant son mouvement (suite au mouvement respiratoire), réduisant ainsi la quantité de tissus sains atteints par les rayons sans allonger la durée du traitement. La société ACCURAY est le seul opérateur économique qui dispose de cette technologie de tracking respiratoire. Cette exclusivité technique est par ailleurs couverte par un brevet déposé en Europe. Le présent avis constitue un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d'information qui informe les opérateurs économiques de l'intention du CHU de Liège d’acquérir un nouvel accélérateur linéaire et de passer le marché relatif à l’acquisition de la nouvelle machine et sa maintenance par procédure négociée sans publication préalable, en application de l’article 42 §1 ° d ii) (absence de concurrence pour des raisons techniques) et iii) (protection de droits d’exclusivité via brevet) de la loi du 17 juin 2016, avec l’opérateur économique déterminé ACCURAY. Toute question relative au présent avis sera posée exclusivement par e-mail au Service des marchés publics à l'adresse marches.info@chuliege.be avec en objet la référence "CHULG/24.002 - Accélérateur linéaire".

Identifiant interne : CHULG/24.002

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

3. Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0001

Titre : Acquisition et installation d'un accélérateur linéaire doté de tracking ainsi que sa maintenance

Description : Le CHU de Liège souhaite acquérir un accélérateur linéaire permettant les traitements stéréotaxiques intra- et extra-crâniens avec tracking de la cible en temps réel. En effet, en raison du cycle respiratoire, une lésion peut devenir mobile. Un traitement par radiothérapie s'étale sur plusieurs minutes et donc sur un grand nombre de cycles respiratoires. Le système de tracking de la cible en temps réel permet de diriger le faisceau vers la lésion en suivant son mouvement (suite au mouvement respiratoire), réduisant ainsi la quantité de tissus sains atteints par les rayons sans allonger la durée du traitement. La société ACCURAY est le seul opérateur économique qui dispose de cette technologie de tracking respiratoire. Cette exclusivité technique est par ailleurs couverte par un brevet déposé en Europe. Le présent avis constitue un avis de préinformation utilisé uniquement à titre d'information qui informe les opérateurs économiques de l'intention du CHU de Liège d’acquérir un nouvel accélérateur linéaire et de passer le marché relatif à l’acquisition de la nouvelle machine et sa maintenance par procédure négociée sans publication préalable, en application de l’article 42 §1 ° d ii) (absence de concurrence pour des raisons techniques) et iii) (protection de droits d’exclusivité via brevet) de la loi du 17 juin 2016, avec l’opérateur économique déterminé ACCURAY. Toute question relative au présent avis sera posée exclusivement par e-mail au Service des marchés publics à l'adresse marches.info@chuliege.be avec en objet la référence "CHULG/24.002 - Accélérateur linéaire". Le présent marché ne fera pas l'objet d'un avis de marché. La date prévue de publication d'un avis de marché renseignée ci-après est donnée à titre indicatif et correspondant à la date approximative d'envoi de l'invitation à introduire une offre.

3.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

3.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )

Pays : Belgique

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'état

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Liège

Numéro d’enregistrement : 0232988060_117

Adresse postale : Sart Tilman B.35

Ville : Liège

Code postal : 4000

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )

Pays : Belgique

Adresse électronique : marches.info@chuliege.be

Téléphone : +32 43235024

Adresse internet : http://www.chuliege.be

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui

Numéro d’enregistrement : BE001

Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1

Ville : Bruxelles

Code postal : 1000

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )

Pays : Belgique

Adresse électronique : revise@publicprocurement.be

Téléphone : +32 2 740 80 00

Adresse internet : https://bosa.belgium.be

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'état

Numéro d’enregistrement : 0931814266

Ville : Bruxelles

Code postal : 1040

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )

Pays : Belgique

Adresse électronique : presse@conseildetat.be

Téléphone : 022349611

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8c779937-683f-47e4-8ae0-18a342ab783a - 01

Type de formulaire : Planification

Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d’information

Date d’envoi de l’avis : 18/11/2024 00:00 +01:00

Date d’envoi de l’avis (eSender) : 18/11/2024 00:00 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00703748-2024

Numéro de publication au JO S : 225/2024

Date de publication : 19/11/2024

Date prévue de publication d’un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 06/01/2025