Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux

Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux pour le compte de l'IBDM Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux pour le compte de l'IBDM

CPV: 38434510 Cytometers
Place of execution:
Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux
Awarding body:
CNRS Délégation Provence et Corse
Award number:
CNRS/2024/016

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux
Description : Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux pour le compte de l'IBDM
Identifiant de la procédure : 918ef1bb-b4cb-43d0-b9e5-1fcbbf54d75a
Identifiant interne : CNRS/2024/016
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434510 Cytomètres

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux
Description : Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux pour le compte de l'IBDM
Identifiant interne : CNRS/2024/016

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38434510 Cytomètres
Quantité : 1 pièce

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La sélection a été faite d’une part sur la conformité technique de l’offre au regard des prescription techniques indiquées dans le CCTP et d’autre part sur l’adéquation avec l’enveloppe financière destiné à cet achat
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : La sélection a été faite d’une part sur la conformité technique de l’offre au regard des prescription techniques indiquées dans le CCTP et d’autre part sur l’adéquation avec l’enveloppe financière destiné à cet achat
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : La sélection a été faite d’une part sur la conformité technique de l’offre au regard des prescription techniques indiquées dans le CCTP et d’autre part sur l’adéquation avec l’enveloppe financière destiné à cet achat

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats ont la possibilité d'introduire : • Un référé contractuel après la signature d’un marché spécifique dans un délai de 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; • Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 200 000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : L’IBDM souhaite acquérir un trieur de cellule MACSQuant Tyto commercialisé par l’entreprise Miltenyi Biotech. Ce trieur de cellules possède plusieurs spécificités qui le rendent unique sur le marché et idéal pour l’utilisation qui sera faite à l’IBDM. En particulier, il s’agit d’un trieur de cellule de paillasse ne nécessitant que peu ou pas d’entretien quotidien car il utilise un système microfluidique unique fonctionnant sous la forme de cartouches renouvelables. Ainsi, le trieur est automatisé ce qui permet une utilisation par des personnes non expertes et par conséquent ne nécessite pas d’ingénieur dédié. De plus, le système de microfluidie permet d’abaisser la pression exercée sur les cellules. Ainsi le tri extrêmement doux du Tyto permet d’optimiser la viabilité et la fonctionnalité des cellules ce qui est particulièrement important lorsqu’on travaille avec des cellules fragiles telles que les cellules neurales. Cette douceur permet également de diminuer la signature de stress du au tri et enfin d’optimiser les résultats obtenus lors des analyses sous-jacentes (analyses transcriptomiques, analyses métaboliques, …) Enfin, le tri se déroule en cartouches stériles ce qui va être idéal pour la remise en culture des cellules (évite tout risque de contamination des échantillons) ou pour travailler sur des échantillons sensibles (évite tout risque de contamination de l’expérimentateur). La société Miltenyi Biotech détient l’exclusivité et l’unicité de vente de cet équipement dont la technologie s’appuie sur plusieurs brevets.

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MILTENYI BIOTEC SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de MILTENYI BIOTEC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029059 - Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux
Titre : Acquisition d’une plateforme de tri cellulaire par cytométrie en flux
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/10/2024
Date de conclusion du marché : 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Provence et Corse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement : 180089013 01724
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : 31 chemin Joseph Aiguier
Ville : Marseille
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Adresse électronique : appel.offres@dr12.cnrs.fr
Téléphone : +33491164000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33491134813
Télécopieur : +33491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : CCIRA
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : MILTENYI BIOTEC SAS
Numéro d’enregistrement : 41982890000037
Adresse postale : 10 RUE MERCOEUR
Ville : PARIS
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8a46b70c-3d28-423d-9766-8abdd0ecdd20 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 16:11 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696682-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024