Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés

Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées. Les stipulations de la présente …

CPV: 31712330 Semiconductors
Deadline:
Dec. 6, 2024, 7 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Awarding body:
Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Award number:
2024-15

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Description : Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
Identifiant de la procédure : bc49c6b7-f267-4117-a6ab-a8db3ffb328d
Identifiant interne : 2024-15
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712330 Semi-conducteurs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut de Physique de Nice Université Côte d'Azur et CNRS 17 rue Julien Lauprêtre
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie, de pièces détachées et de services associés
Description : Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un aligneur de masque dédié à la photolithographie ainsi que la réalisation de formation(s) destinée(s) aux utilisateurs, de(s) prestation(s) de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.
Identifiant interne : 2024-15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712330 Semi-conducteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut de Physique de Nice Université Côte d'Azur et CNRS 17 rue Julien Lauprêtre
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Le contrat est un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-6 et R2121-8 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est mono attributaire (au sens de la rubrique "nombre maximal de participants"), il est exécuté uniquement par bon(s) de commande à la survenance d’un besoin en lien avec son objet. L’accord-cadre est passé avec un minimum quadriennal fixé à 100 000,00 € HT et avec un maximum quadriennal fixé à 350 000,00 € HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Pondération: 40%
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Pondération: 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Considération environnementale
Description : Pondération: 10%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité du SAV
Description : Pondération: 5%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais d’exécution
Description : Pondération: 15%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 19:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d’enregistrement : 18008901301682
Adresse postale : Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Ville : Sophia Antipolis Cedex
Code postal : 06905
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achats
Adresse électronique : dr20.liste.marches@cnrs.fr
Téléphone : 0493954222
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 677738-2024
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b41d9b32-9581-4a5c-8e4b-08e28e838eef - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/11/2024 08:51 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00690881-2024
Numéro de publication au JO S : 221/2024
Date de publication : 13/11/2024