ACQUISITION D’HUILES POUR CIRCUITS HYDRAULIQUES, D’HUILES POUR MOTEURS, D’HUILES POUR TRANSMISSIONS, DE GRAISSES MULTI USAGES, DE LIQUIDES DE REFROIDISSEMENT ET DE SOLUTION AQUEUSE D’URÉE À 32,5% (ADBLUE®)

Le présent marché est un marché à commande et à lots, ayant pour objet la fourniture : - d’huiles pour circuits hydrauliques et les analyses de celles-ci ; - d’huiles pour moteurs et les analyses de celles-ci ; - d’huiles pour transmissions et les analyses de celles-ci ; - de …

CPV: 24951000 Greases and lubricants
Place of execution:
ACQUISITION D’HUILES POUR CIRCUITS HYDRAULIQUES, D’HUILES POUR MOTEURS, D’HUILES POUR TRANSMISSIONS, DE GRAISSES MULTI USAGES, DE LIQUIDES DE REFROIDISSEMENT ET DE SOLUTION AQUEUSE D’URÉE À 32,5% (ADBLUE®)
Awarding body:
BEP Environnement
Award number:
PPP0Y3-1334/4192/LUBRIFIANTS 01/2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : BEP Environnement
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION D’HUILES POUR CIRCUITS HYDRAULIQUES, D’HUILES POUR MOTEURS, D’HUILES POUR TRANSMISSIONS, DE GRAISSES MULTI USAGES, DE LIQUIDES DE REFROIDISSEMENT ET DE SOLUTION AQUEUSE D’URÉE À 32,5% (ADBLUE®)
Description : Le présent marché est un marché à commande et à lots, ayant pour objet la fourniture : - d’huiles pour circuits hydrauliques et les analyses de celles-ci ; - d’huiles pour moteurs et les analyses de celles-ci ; - d’huiles pour transmissions et les analyses de celles-ci ; - de graisses multi usages ; - de liquides de refroidissement prêt à l’emploi ; - de solution aqueuse d’urée à 32,5% (Adblue®). L’exécution du marché se fait au fur et à mesure des commandes successives de l’Intercommunale, sans que celle-ci ne garantisse commander les quantités annoncées pour chaque type de produit du présent marché. Le soumissionnaire peut remettre offre pour un ou pour plusieurs lots. Les offres remises pour les lots qu’il a choisis peuvent être consignées dans un document unique. Le soumissionnaire complète ses offres pour les différents lots, en mentionnant le rabais ou la proposition d’amélioration qu’il consent sur chaque lot, en cas de réunion de certains lots pour lesquels il remet offre. Sur la base des indications du pouvoir adjudicateur, la(les) marchandise(s) sera(ont) à livrer par les soins et aux frais de (des) l’adjudicataire(s) sur un des sites d’exploitation de BEP Environnement.
Identifiant de la procédure : c04e58f7-351e-4c5c-9017-48cf0c62b4ab
Identifiant interne : PPP0Y3-1334/4406/LUBRIFIANTS 01/2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Huiles pour circuits hydrauliques et analyses de celles-ci
Description : Huiles pour circuits hydrauliques et analyses de celles-ci
Identifiant interne : LUBRIFIANTS 01/2024_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sites d'exploitation de BEP Environnement - SIGD Floreffe, Centres de transfert de Biron, Vodecée, Malvoisin et centre de compostage de Naninne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'achat
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'analyse des huiles
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'une analyse d'huile
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Huiles pour moteurs et analyses de celles-ci
Description : Huiles pour moteurs et analyses de celles-ci
Identifiant interne : LUBRIFIANTS 01/2024_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sites d'exploitation de BEP Environnement - SIGD Floreffe, Centres de transfert de Biron, Vodecée, Malvoisin et centre de compostage de Naninne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'achat
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'analyse des huiles
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'une analyse d'huile
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Huiles pour transmissions et analyses de celles-ci
Description : Huiles pour transmissions et analyses de celles-ci
Identifiant interne : LUBRIFIANTS 01/2024_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sites d'exploitation de BEP Environnement - SIGD Floreffe, Centres de transfert de Biron, Vodecée, Malvoisin et centre de compostage de Naninne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'achat
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité d'analyse des huiles
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'une analyse d'huile
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Graisses multi usages
Description : Graisses multi usages
Identifiant interne : LUBRIFIANTS 01/2024_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sites d'exploitation de BEP Environnement - SIGD Floreffe, Centres de transfert de Biron, Vodecée, Malvoisin et centre de compostage de Naninne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'achat
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Liquides de refroidissement prêt à l’emploi
Description : Liquides de refroidissement prêt à l’emploi
Identifiant interne : LUBRIFIANTS 01/2024_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sites d'exploitation de BEP Environnement - SIGD Floreffe, Centres de transfert de Biron, Vodecée, Malvoisin et centre de compostage de Naninne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'achat
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Solution aqueuse d’urée à 32,5% (Adblue®)
Description : Solution aqueuse d’urée à 32,5% (Adblue®)
Identifiant interne : LUBRIFIANTS 01/2024_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24951000 Graisses et lubrifiants

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires : Sites d'exploitation de BEP Environnement - SIGD Floreffe, Centres de transfert de Biron, Vodecée, Malvoisin et centre de compostage de Naninne

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2024
Date de fin de durée : 31/10/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix d'achat
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : BEP Environnement
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 228 551,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 18 053 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2556-4429
Titre : Huiles pour circuits hydrauliques et analyses de celles-ci
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 18 053 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 20 185 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 95 613 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2557-4430
Titre : Huiles pour moteurs et analyses de celles-ci
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 95 613 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 96 430 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 15 969 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2558-4431
Titre : Huiles pour transmissions et analyses de celles-ci
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 15 969 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 19 072,5 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 23 116,5 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2559-4432
Titre : Graisses multi usages
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 23 116,5 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 31 011,2 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 5 800 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2560-4433
Titre : Liquides de refroidissement prêt à l’emploi
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 5 800 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 6 480 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 70 000 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2561-4434
Titre : Solution aqueuse d’urée à 32,5% (Adblue®)
Date de conclusion du marché : 18/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : BEP Environnement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 70 000 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 70 000 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : BEP Environnement
Numéro d’enregistrement : BE 0201.400.209
Adresse postale : Avenue Sergent Vrithoff 2
Ville : Namur
Code postal : 5000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Namur ( BE352 )
Pays : Belgique
Point de contact : Vincent Cao
Adresse électronique : vca@bep.be
Téléphone : +32 81718216
Télécopieur : +32 81718250
Profil de l’acheteur : https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : BE 0931.814.266
Adresse postale : Rue de la Science, 33
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 22349611
Adresse internet : http://conseildetat.be/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TotalEnergies Marketing Belgium SA
Numéro d’enregistrement : 0403.063.902
Adresse postale : Boulevard Anspach 1 - B2
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Point de contact : Pierre Flohimont
Adresse électronique : flohimont@totalenergies.com
Téléphone : +32 475827964
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 61e9d00b-b35b-4c04-84cf-a435e5a105f1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/10/2024 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 21/10/2024 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00642007-2024
Numéro de publication au JO S : 207/2024
Date de publication : 23/10/2024