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Motor vehicles

acquisition de véhicules

système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules catégorie 1 : Mobilité douce (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de trottinettes, vélos, vélos cargo (bi-porteur, triporteur...) et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de scooters, motos …

CPV: 34100000 Motor vehicles, 34430000 Bicycles, 34420000 Motor scooters and cycles with auxiliary motors, 34421000 Motor scooters, 34410000 Motorcycles, 34144900 Electric vehicles, 34111200 Saloon cars, 34144700 Utility vehicles, 34121500 Coaches, 34140000 Heavy-duty motor vehicles, 34422000 Cycles with auxiliary motors, 34210000 Vehicle bodies, 50117100 Motor vehicle conversion services

Deadline:

Nov. 25, 2030, noon

Deadline type:

Submitting a bid

Place of execution:

acquisition de véhicules

Awarding body:

ville de Paris

Award number:

2300550

I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Paris: Véhicules à moteur

2023/S 079-236249

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses

Nom officiel: ville de Paris
Adresse postale: direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - 7 avenue de la porte d'ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: DFA-SAD-VEHICULES@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.3) Communication

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840343&orgAcronyme=r8t

I.4) Type de pouvoir adjudicateur

Autorité régionale ou locale

I.5) Activité principale

Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1) Étendue du marché

II.1.1) Intitulé:

acquisition de véhicules

Numéro de référence: 2300550

II.1.2) Code CPV principal

34100000 Véhicules à moteur

II.1.3) Type de marché

Fournitures

II.1.4) Description succincte:

système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules

II.1.5) Valeur totale estimée

II.1.6) Information sur les lots

Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 1 : Mobilité douce (neuf)

Lot nº: 1

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34430000 Bicyclettes

34420000 Scooters et cycles à moteur auxiliaire

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 1 : Mobilité douce (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de trottinettes, vélos, vélos cargo (bi-porteur, triporteur...) et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf)

Lot nº: 2

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34421000 Scooters

34410000 Motos

34420000 Scooters et cycles à moteur auxiliaire

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de scooters, motos et de leurs accessoires

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 3 : Véhicules particuliers (neuf)

Lot nº: 3

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144900 Véhicules électriques

34111200 Berlines

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 3 : Véhicules particuliers (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de citadines, berlines.poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 4 : Véhicules utilitaires légers (neuf)

Lot nº: 4

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144700 Véhicules utilitaires

34144900 Véhicules électriques

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 4 : Véhicules utilitaires légers (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de véhicules de type fourgonnettes, fourgons et assimilés - standard, mini-bus, ...). Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 5 : Véhicules voies étroites (neuf)

Lot nº: 5

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144700 Véhicules utilitaires

34144900 Véhicules électriques

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 5 : Véhicules voies étroites (neuf). Cette catégorie permet notamment d'acquérir des véhicules voies étroites. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 6 : Autocars (neuf)

Lot nº: 6

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34121500 Autocars

34144900 Véhicules électriques

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 6 : Autocars (neuf). Cette catégorie concerne l'acquisition d'autocars. Ces autocars pourront notamment service au transport pour des sorties scolaires. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 7 : Poids lourds (neuf)

Lot nº: 7

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34140000 Poids lourds

34144900 Véhicules électriques

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 7 : Poids lourds (neuf). Cette catégorie permet l'acquisition de poids lourds. Les poids lourds attendus pourront suivant les marchés spécifiques faire l'objet d'un carrossage. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 8 : Mobilité douce (occasion)

Lot nº: 8

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34430000 Bicyclettes

34422000 Cycles à moteur auxiliaire

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 8 : Mobilité douce (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de trottinettes, vélos, vélos cargo (bi-porteur, triporteur...) et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 9 : Deux roues motorisées (occasion)

Lot nº: 9

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34421000 Scooters

34410000 Motos

34420000 Scooters et cycles à moteur auxiliaire

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 9 : Deux roues motorisées (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de scooters, motos, ... Et leurs accessoires

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 10 : Véhicules particuliers (occasion)

Lot nº: 10

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34111200 Berlines

34144900 Véhicules électriques

34210000 Carrosseries de véhicules

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 10 : Véhicules particuliers (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de citadines, berlines. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 11 : Véhicules utilitaires légers (occasion)

Lot nº: 11

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144700 Véhicules utilitaires

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 11 : Véhicules utilitaires légers (occasion). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de véhicules de type fourgonnettes, fourgons et assimilés - standard, mi-nibus, ...). Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 12 : Véhicules voies étroites (occasion)

Lot nº: 12

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144700 Véhicules utilitaires

34144900 Véhicules électriques

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 12 : Véhicules voies étroites (occasion). Cette catégorie permet notamment d'acquérir des véhicules voies étroites. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 13 : Autocars (occasion)

Lot nº: 13

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144900 Véhicules électriques

34121500 Autocars

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 13: Autocars (occasion). Cette catégorie concerne l'acquisition d'autocars. Ces autocars pourront notamment service au transport pour des sorties scolaires. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 14 : Poids lourds (occasion)

Lot nº: 14

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

34144900 Véhicules électriques

34140000 Poids lourds

34210000 Carrosseries de véhicules

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 14 : Poids lourds (occasion). Cette catégorie permet l'acquisition de poids lourds. Les poids lourds attendus pourront suivant les marchés spécifiques faire l'objet d'un carrossage. Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : supérieur à 3.5 Tonnes

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description

II.2.1) Intitulé:

catégorie 15 : Rétrofit

Lot nº: 15

II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

50117100 Services de conversion de véhicules à moteur

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

II.2.4) Description des prestations:

catégorie 15 : Rétrofit. Cette catégorie permet la réalisation de prestations de transformation de la motorisations sur nos véhicules (tout type de véhicules légers ou poids lourds)

II.2.5) Critères d’attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Début: 18/04/2023

Fin: 31/12/2030

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11) Information sur les options

Options: oui

Description des options:

concernant les PSE et les tranches se reporter au RC

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions de participation

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

dume ou Dc1 et Dc2

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

une liste des principaux services fournis ou des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Ou partie iv c 1b) du DUME

Section IV: Procédure

IV.1) Description

IV.1.1) Type de procédure

Procédure restreinte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un système d'acquisition dynamique

IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2) Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

Date: 25/11/2030

Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:

français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3) Informations complémentaires:

les lots tels que définis dans le présent avis doivent être entendus comme des catégories au sens de l'article R.2162-37 du Ccp.La date limite de remise des candidatures initiales est le 19 mai 2023 avant 12h00.L'acheteur se réserve la possibilité d'ouvrir aux variantes dans les conditions qui seront précisées dans les documents de la consultation propres à chaque marché spécifique

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours

Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr

VI.4.3) Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours

VI.5) Date d’envoi du présent avis:

17/04/2023