Acquisition de sondes sous-marines multi-paramètres autonomes pour le suivi de mesures environnementales en zones conchylicoles ligériennes

Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots détaillés par la suite dans le DCE : - Le lot n°1 - Fourniture, installation, réparation et maintenance de stations de mesures. - Le lot n°2 - Calibration des matériels de mesure. - Le lot n°3 - Outil de bancarisation, de gestion …

CPV: 38410000 Metering instruments, 48600000 Database and operating software package, 48461000 Analytical or scientific software package
Place of execution:
Acquisition de sondes sous-marines multi-paramètres autonomes pour le suivi de mesures environnementales en zones conchylicoles ligériennes
Awarding body:
SMIDAP
Award number:
AOE2024-06-18-Lot1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SMIDAP
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de sondes sous-marines multi-paramètres autonomes pour le suivi de mesures environnementales en zones conchylicoles ligériennes
Description : Le présent accord-cadre est décomposé en trois lots détaillés par la suite dans le DCE : - Le lot n°1 - Fourniture, installation, réparation et maintenance de stations de mesures. - Le lot n°2 - Calibration des matériels de mesure. - Le lot n°3 - Outil de bancarisation, de gestion et de diffusion de données environnementales et biologiques. Chaque lot est indépendant. Il n'est pas obligatoire de répondre à l'ensemble des lots.
Identifiant de la procédure : 8f54ab4e-860f-465f-a885-06565d2f9d1a
Avis précédent : 900bd175-cd45-4a65-8d46-a5730e952ddd-01
Identifiant interne : AC 2024-06-18
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38410000 Instruments de comptage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le lot n°1 - Fourniture, installation, réparation et maintenance de stations de mesures
Description : Achat de sondes marines multi-paramètres autonomes
Identifiant interne : AOE2024-06-18-Lot1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38410000 Instruments de comptage
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 36 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/10/2024
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique et jugée sur 5 sous critères.
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Le prix des prestations est appréciée au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (DQE).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Service après-vente et assistance technique
Description : Ce critère est apprécié au regard du contenu du mémoire technique et jugé sur 3 sous critères.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement des offres sera effectué conformément à l'article L2152-7 du code de la commande publique. Les offres seront jugées pour chaque lot au moyen des critères pondérés.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMIDAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SMIDAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Le lot n°2 - Calibration des matériels de mesure
Description : Calibration des sondes marines multiparamétres autonomes
Identifiant interne : AOE2024-06-18-Lot2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38410000 Instruments de comptage
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 36 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/10/2024
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique et jugée sur 4 sous critères.
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Le prix des prestations est appréciée au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (DQE).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement des offres sera effectué conformément à l'article L2152-7 du code de la commande publique. Les offres seront jugées pour chaque lot au moyen des critères pondérés.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMIDAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SMIDAP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Le lot n°3 - Outil de bancarisation, de gestion et de diffusion de données environnementales et biologiques.
Description : prologiciel de bancarisation et traitement de données
Identifiant interne : AOE2024-06-18-Lot3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48600000 Logiciels de bases de données et d'exploitation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48461000 Logiciels analytiques ou scientifiques
Options :
Description des options : Marché conclu pour une durée de 36 mois reconductible 1 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 28/10/2024
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique et jugée sur 5 sous critères.
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Le prix des prestations est appréciée au regard du montant total HTVA de la simulation de facturation (DQE).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai et méthodologie d'intervention de l'assistance technique
Description : Ce critère est apprécié selon 2 sous-critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le jugement des offres sera effectué conformément à l'article L2152-7 du code de la commande publique. Les offres seront jugées pour chaque lot au moyen des critères pondérés.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMIDAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SMIDAP

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 241 226 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NKE Instrumentation
Offre :
Identifiant de l’offre : 1054826-NKE Instrumentation
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 134 506 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOE2024-06-18-Lot1
Titre : Lot 1 - Fourniture, installation, réparation et maintenance de stations de mesures
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SMIDAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NKE Instrumentation
Offre :
Identifiant de l’offre : 1054826-NKE Instrumentation
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 4 665 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOE2024-06-18-Lot2
Titre : Lot 2 - Calibration des matériels de mesure
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SMIDAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AQUASYS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1054826-AQUASYS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 77 675 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOE2024-06-18-Lot3
Titre : Outil de bancarisation, de gestion et de diffusion de données environnementales et biologiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SMIDAP

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SMIDAP
Numéro d’enregistrement : 25440139100027
Adresse postale : 3 RUE CELESTIN FREINET - BAT B SUD
Ville : NANTES
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@smidap.fr
Téléphone : 0240896137
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de l'ile de Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : NKE Instrumentation
Numéro d’enregistrement : 53810748300017
Adresse postale : 6 rue Gutenberg
Ville : Hennebont
Code postal : 56700
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : AQUASYS
Numéro d’enregistrement : 49302112500031
Adresse postale : 2 rue de Nantes
Ville : port saint père
Code postal : 44710
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7cc40c3a-7e5b-4307-aaab-1f0934c276eb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/11/2024 15:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696902-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024