Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. Cette …

CPV: 16160000 Miscellaneous gardening equipment, 16311000 Lawnmowers
Place of execution:
Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Awarding body:
Orléans Métropole
Award number:
M24F0101

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Description : La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination
Identifiant de la procédure : 4ed517ff-5869-4e66-9c20-664ed178e4a4
Identifiant interne : M24F0101
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) Ht et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour chaque période. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Montant = montant minimum pour la 1ère période uniquement (pour Om - pas de montant minimum pour la Ville) Valeur= montant maximum pour les 2 entités (Om+ville) pour toute la durée du marché, reconductions incluses Boamp 24-77148 et Joue 396047-2024 publiés le 03/07/2024
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Description : La présente consultation a pour objet l'achat de matériels neufs pour l'entretien des espaces verts et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour chaque période. Cette consultation est passée dans le cadre du groupement de commande constitué de la Métropole d'Orléans et de la Ville d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination
Identifiant interne : F-PF-1493412

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311000 Tondeuses à gazon

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 396047-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique et environnemental: Sous-critères à lire dans "renseignements complémentaires" du présent avis de publicité
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Le prix est apprécié au regard du montant total du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EQUIP'JARDIN VAL DE LOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : EQUIP'JARDIN VAL DE LOIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 20 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24460grt/V24460grt
Titre : Acquisition de matériels neufs (type tondeuses et débroussailleuses) pour l'entretien des espaces verts d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Date de conclusion du marché : 21/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D7208C48-98C5-462D-9C26DE41E1B29EA7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : D7208C7A-FC48-C063-216013E3BC6D1C3C
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Mairie d'Orléans
Numéro d’enregistrement : D7208C97-BA2A-DECF-8AF5BF194C446A14
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : D7208CA9-9293-37FC-B9A4AADAD80CF5AB
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : D7208CBD-F7F7-DC7B-C962E8B1ADE0BED7
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : EQUIP'JARDIN VAL DE LOIRE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1493412-1-0-1
Adresse postale : 700 Rue De La Bergeresse
Ville : Olivet
Code postal : 45160
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : c.cirencien@equipjardin.com
Téléphone : 0611541 63
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a632cf30-8110-4fa4-8214-4d07c66a462d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/11/2024 10:17 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00699846-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024