Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024

Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°1 : Station d'Auron Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°2 : Station de la Colmiane Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 …

CPV: 63512000 Sale of travel tickets and package tours services
Place of execution:
Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024
Awarding body:
Département des Alpes-Maritimes
Award number:
2023M0393

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département des Alpes-Maritimes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024
Description : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024
Identifiant de la procédure : 9c626eab-90b7-4789-ad19-6dcdda1b0b5d
Identifiant interne : 2023M0393
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63512000 Vente de billets de voyages à forfait

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 128 259 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°1 : Station d'Auron
Description : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°1 : Station d'Auron
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63512000 Vente de billets de voyages à forfait

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 59 581,95 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Demande de devis
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°2 : Station de la Colmiane
Description : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°2 : Station de la Colmiane
Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63512000 Vente de billets de voyages à forfait

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 18 450 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Demande de devis
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°3 : Station de Valberg
Description : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°3 : Station de Valberg
Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63512000 Vente de billets de voyages à forfait

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 227,27 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Demande de devis
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du Code de la commande publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 128 259,22 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justification : Marché négocié passé sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R2122-3-2 du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SEM DES CIMES DU MERCANTOUR
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°1- Offre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 59 581,95 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242023M0393L01
Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°1 : Station d'Auron
Date de conclusion du marché : 16/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°2- Offre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 18 450 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242023M0393L02
Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°2 : Station de la Colmiane
Date de conclusion du marché : 16/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DE VALBERG
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot n°3- Offre
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 50 227,27 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242023M0393L03
Titre : Acquisition de forfaits pour les remontées mécaniques saison 2023-2024 - Lot n°3 : Station de Valberg
Date de conclusion du marché : 16/01/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Département des Alpes-Maritimes

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département des Alpes-Maritimes
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Département : Service des Marchés
Adresse postale : Centre administratif départemental (CADAM) 147 boulevard du Mercantour - BP 3007
Ville : NICE CEDEX 3
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice Cedex 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SEM DES CIMES DU MERCANTOUR
Numéro d’enregistrement : 38385729900010
Département : SEM DES CIMES DU MERCANTOUR
Adresse postale : Hôtel de Ville - SAINT ETIENNE DE TINEE
Ville : SAINT ETIENNE DE TINEE
Code postal : 06660
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : SEM DES CIMES DU MERCANTOUR
Adresse électronique : billeterie.auro@sem-cm-auron.org
Téléphone : +33493230002
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.stationsnicecotedazur.com/fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Numéro d’enregistrement : 20002983300098
Département : SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Adresse postale : 147 boulevard du Mercantour
Ville : NICE
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : SYNDICAT MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA VALLEE DE LA VESUBIE ET DU VALDEBLORE
Adresse électronique : smdvvv@departement06.fr
Téléphone : +33497187300
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.departement06.fr/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DE VALBERG
Numéro d’enregistrement : 91886265700015
Département : LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DE VALBERG
Adresse postale : Centre adminisratif, Place Charles Ginesy
Ville : VALBERG
Code postal : 06470
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE DE VALBERG
Adresse électronique : ventes@valberg.com
Téléphone : +33493025568
Adresse internet : https://pass.valberg.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://pass.valberg.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 03a34759-35ba-41b7-8f06-0254a267993a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/11/2024 08:28 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00723040-2024
Numéro de publication au JO S : 231/2024
Date de publication : 27/11/2024