Acquisition de divers véhicules pour la commune de Saint-André

Acquisition de divers véhicules pour la commune de Saint-André CITADINE 4/5 PLACES ELECTRIQUE FOURGONNETTE 3M3 CABINE APPROFONDIE 4/5 PLACES DIESEL « Police Municipale » FOURGONNETTE 3M3 2/3 PLACES DIESEL FOURGON 5 m3 2/3 places DIESEL FOURGON L3H2 13m3 2/3 PLACES DIESEL CAMION 3.5 T DOUBLE CABINE BENNE 6 places DIESEL

CPV: 34144900 Electric vehicles, 34136100 Light vans, 09134200 Diesel fuel
Place of execution:
Acquisition de divers véhicules pour la commune de Saint-André
Awarding body:
VILLE DE SAINT ANDRÉ
Award number:
PPP1L8-1572/4591/2024-062

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de divers véhicules pour la commune de Saint-André
Description : Acquisition de divers véhicules pour la commune de Saint-André
Identifiant de la procédure : 8409cd92-0e78-4ddc-be20-856cfcb54541
Identifiant interne : PPP1L8-1572/4591/2024-062
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 540 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CITADINE 4/5 PLACES ELECTRIQUE
Description : CITADINE 4/5 PLACES ELECTRIQUE
Identifiant interne : 2024-062_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144900 Véhicules électriques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1019, Chemin Patelin
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Parc automobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : FOURGONNETTE 3M3 CABINE APPROFONDIE 4/5 PLACES DIESEL « Police Municipale »
Description : FOURGONNETTE 3M3 CABINE APPROFONDIE 4/5 PLACES DIESEL « Police Municipale »
Identifiant interne : 2024-062_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1019, Chemin Patelin
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Parc automobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : FOURGONNETTE 3M3 2/3 PLACES DIESEL
Description : FOURGONNETTE 3M3 2/3 PLACES DIESEL
Identifiant interne : 2024-062_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1019, Chemin Patelin
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Parc automobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : FOURGON 5 m3 2/3 places DIESEL
Description : FOURGON 5 m3 2/3 places DIESEL
Identifiant interne : 2024-062_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1019, Chemin Patelin
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Parc automobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 72 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : FOURGON L3H2 13m3 2/3 PLACES DIESEL
Description : FOURGON L3H2 13m3 2/3 PLACES DIESEL
Identifiant interne : 2024-062_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1019, Chemin Patelin
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Parc automobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 76 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CAMION 3.5 T DOUBLE CABINE BENNE 6 places DIESEL
Description : CAMION 3.5 T DOUBLE CABINE BENNE 6 places DIESEL
Identifiant interne : 2024-062_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1019, Chemin Patelin
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Parc automobiles

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 262 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 370 884,79 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOMOBILES REUNION
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOMOBILES REUNION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 31 226,89 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 5072-5138
Titre : CITADINE 4/5 PLACES ELECTRIQUE
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 31 226,89 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 31 226,89 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOMOBILES REUNION
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOMOBILES REUNION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 91 921,68 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6097-5140
Titre : FOURGONNETTE 3M3 2/3 PLACES DIESEL
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 91 921,68 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 91 921,68 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AUTOMOBILES REUNION
Offre :
Identifiant de l’offre : AUTOMOBILES REUNION
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 247 736,22 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 6101-5141
Titre : CAMION 3.5 T DOUBLE CABINE BENNE 6 places DIESEL
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : VILLE DE SAINT ANDRÉ

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 247 736,22 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 247 736,22 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VILLE DE SAINT ANDRÉ
Numéro d’enregistrement : 21974009900011
Adresse postale : Place du 2 décembre
Ville : SAINT ANDRÉ
Code postal : 97440
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Joe BÉDIER
Adresse électronique : marches.publics@saint-andre.re
Téléphone : +33 262588879
Télécopieur : +33 262468033
Adresse internet : http://www.saint-andre.re/
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif - Secrétariat du greffe
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 rue Félix Guyon
Ville : SAINT-DENIS CEDEX
Code postal : 97488
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33 262924360
Télécopieur : +33 262924362
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AUTOMOBILES REUNION
Numéro d’enregistrement : 47967345100023
Adresse postale : 11 BD DU CHAUDRON
Ville : SAINTE CLOTILDE
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Point de contact : SYLVAIN FOURNEL
Adresse électronique : sylvain.fournel@gbh.fr
Téléphone : +33 262483003
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003 LOT-0006

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5710e115-ef7e-456c-9605-9bf94eb082c8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2024 15:53 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00662268-2024
Numéro de publication au JO S : 212/2024
Date de publication : 30/10/2024