Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)

Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA) Assurer un transport sécurisé et organisé de matériels et consommables de santé, ainsi que du matériel administratif essentiel, dans un format pratique et fonctionnel. Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation …

CPV: 39560000 Miscellaneous textile articles
Deadline:
Dec. 19, 2024, 2 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Awarding body:
Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Award number:
DAF_2024_001298

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Description : Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)
Identifiant de la procédure : 2a1aa727-b5d8-49d8-b7c1-01c493271299
Identifiant interne : DAF_2024_001298
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Acquisition de contenants textiles et accessoires associés pour le Service de Santé des Armées (SSA)

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville : MAROLLES
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sac technique pour véhicule
Description : Assurer un transport sécurisé et organisé de matériels et consommables de santé, ainsi que du matériel administratif essentiel, dans un format pratique et fonctionnel.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville : MAROLLES
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2025
Date de fin de durée : 17/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix Analysé au regard d'un scénario opérationnel
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sac technique multifonction
Description : Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation efficace des matériels de santé, intégré aux exigences des véhicules tactiques pour une utilisation en conditions opérationnelles.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Route Alsace Lorraine
Ville : MAROLLES
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2025
Date de fin de durée : 17/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix Analysé au regard d'un scénario opérationnel
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sac technique bi-compartimenté
Description : Assurer une prise en charge optimale des patients et une organisation efficace des matériels de santé et permettre le transport d?effets de paquetage personnel. Le sac technique bi-compartimenté peut-être divisé en deux (2) unités distinctes équipées de leur propre système de portage dorsal.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville : MAROLLES
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2025
Date de fin de durée : 17/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix Analysé au regard d'un scénario opérationnel
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Sac à oxygène pour bouteille 2L
Description : Assurer le transport par un soignant d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2025
Date de fin de durée : 17/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix Par rapport au ligne du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Sac à oxygène pour bouteille 3L
Description : Assurer le transport d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie jusqu?au patient (à dos, dans un VLTP-NP-SAN, par hélitreuillage) .
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLES
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville : MAROLLES
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : FLEURY LES AUBRAIS
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2025
Date de fin de durée : 17/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°1 : Prix Par rapport au ligne du BPU
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°2 : Performance & qualités techniques Ce critère prend en considération les qualités techniques, fonctionnelles et ergonomiques des équipements proposés.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3 : Développement durable Ce critère est évalué notamment au regard du cadre de réponses apportées par le candidat dans le questionnaire Développement durable.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Sac à oxygène pour bouteille 5L
Description : Assurer le transport d?une bouteille d?oxygène et des consommables d?oxygénothérapie jusqu?au patient (à dos et par hélitreuillage) .
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39560000 Articles textiles divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA MARSEILLE Camp Militaire Ste Marthe 408, rue Jean Queillau
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13014
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ERSA VITRY LE FRANCOIS Route Alsace Lorraine
Ville : MAROLLES
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ECMSSA Site Militaire de Chanteau Route départementale 97 (sortie Fleury les Aubrais, direction St Lyé la Forêt et Neuville-aux-bois) Route forestière de la fontaine à Mignan
Ville : FLEURY-LES-AUBRAIS
Code postal : 45400
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/02/2025
Date de fin de durée : 17/02/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les conditions sont indiquées dans le règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/12/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu. Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement : 11000201100044
Département : LOIRET
Adresse postale : Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville : Fleury-les-aubrais cedex
Code postal : 45404
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : emilie.laptes@intradef.gouv.fr
Téléphone : 8694535366
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marchespublics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Département : LOIRET
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans Cedex 1
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation chargée des procédures de recours
Adresse électronique : greffe.taorleans@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 44ba6e2b-40bb-4bca-a05f-de102fdfb9a8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/11/2024 10:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00696915-2024
Numéro de publication au JO S : 223/2024
Date de publication : 15/11/2024