Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires

Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires sur le territoire du SM SIROM Flandre Nord Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires sur le territoire du SM SIROM Flandre Nord.

CPV: 44613800 Containers for waste material
Deadline:
Nov. 25, 2024, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires
Awarding body:
SIROM Flandre Nord
Award number:
AO 02 2024

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIROM Flandre Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires
Description : Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires sur le territoire du SM SIROM Flandre Nord
Identifiant de la procédure : 1f320b75-9c1a-4f09-8819-3aea95fbf893
Identifiant interne : AO 02 2024
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires
Description : Acquisition de colonnes aériennes pour l'apport volontaires sur le territoire du SM SIROM Flandre Nord.
Identifiant interne : AO 02 2024

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44613800 Conteneurs à déchets

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2275 STEEN STRAETE
Ville : WORMHOUT
Code postal : 59470
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/01/2025
Date de fin de durée : 03/01/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au dce

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIROM Flandre Nord
Numéro d’enregistrement : 25590059900010
Adresse postale : 2275 STEEN STRAETE
Ville : Wormhout
Code postal : 59470
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@sm-sirom-flandre-nord.fr
Téléphone : 0328202210
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00018
Ville : LILLE
Code postal : 59800
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c872c164-edcc-43b5-a274-8564e3f4263a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 17:35 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00656915-2024
Numéro de publication au JO S : 211/2024
Date de publication : 29/10/2024