Acquisition d'un tracteur semi d'occasion

Acquisition d'un tracteur semi d'occasion Acquisition d'un tracteur semi d'occasion

CPV: 34138000 Road tractor units
Place of execution:
Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
Awarding body:
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Award number:
2024C050

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
Description : Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
Identifiant de la procédure : d16e19de-01c1-47a9-83bd-5fe190aaaf39
Avis précédent : 0077ac2a-f575-49d2-ad14-44d13c8feff8-01
Identifiant interne : 2024C050
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34138000 Tracteurs routiers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
Description : Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
Identifiant interne : 2024C050

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34138000 Tracteurs routiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Route de Froideval
Ville : Bavilliers
Code postal : 90800
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : procédure avec négociation avec un seul candidat après appel d'offres infructueux
Catégorie du critère d’attribution seuil : Ordre d’importance
Nombre critère d’attribution : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT -
Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT -
Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT -
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 64 600 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Bourlier Montbeliard
Offre :
Identifiant de l’offre : Bourlier Montbeliard
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024C050
Titre : Acquisition d'un tracteur semi d'occasion
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 26/11/2024
Organisation qui signe le marché : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : dcpm@territoiredebelfort.fr
Téléphone : 0384909037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Bourlier Montbeliard
Numéro d’enregistrement : 876 950 247 00026
Adresse postale : 4 Rue des Bouquières, ZI rue de Bouquières
Ville : Exincourt
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 848caa35-90c8-466f-b8dd-cdb801f6c7ca - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/01/2025 18:08 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00063942-2025
Numéro de publication au JO S : 21/2025
Date de publication : 30/01/2025