Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés

Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il sera …

CPV: 33162100 Operating-theatre devices, 50400000 Repair and maintenance services of medical and precision equipment
Deadline:
April 8, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés
Awarding body:
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Award number:
SLA0444AM

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés
Description : Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconduit tacitement 4 fois par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre de l'accord-cadre ne puisse excéder 5 ans. La durée de l'accord cadre se justifie par l'amortissement des équipements biomédicaux, objet du marché, sur une durée de 5 ans
Identifiant de la procédure : 1f500196-779e-48b7-ac2d-c77733ecb8bd
Identifiant interne : SLA0444AM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition d'un générateur énergie plasma pour traitement de l'endométriose, prestation de maintenance et fourniture de consommables, accessoires associés
Description : Marché non alloti car l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes, et la dévolution en lots risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il sera reconduit tacitement 4 fois par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre de l'accord-cadre ne puisse excéder 5 ans. La durée de l'accord cadre se justifie par l'amortissement des équipements biomédicaux, objet du marché, sur une durée de 5 ans
Identifiant interne : F-PF-1608902

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33162100 Équipement pour bloc opératoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50400000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place du professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 02/05/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 4
Autres informations sur le renouvellement : Il sera reconduit tacitement 4 fois par période successive d'1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre de l'accord-cadre ne puisse excéder 5 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Cf. Cctp 0444am
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Evaluation des prestations techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Démarche Rse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.agysoft.marches-publics.info
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/04/2025 14:00 +02:00
Lieu : Chu Nimes
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU Nimes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D57B5E77-934E-6103-F8A89C0D0A5DFCEA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 63550
Adresse postale : Place du Professeur Robert Debré
Ville : Nimes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des ressources matérielles
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0466686868
Adresse internet : http://www.chu-nimes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CHU Nimes
Numéro d’enregistrement : D57B5E91-BE39-8BE7-D13DC67E1A02752E
Adresse postale : Place du professeur Robert Debré-Direction des Achats Bâtiment 6
Ville : Nîmes
Code postal : 30029
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Mme LANGLOIS Acheteur référent secteur biomédical
Adresse électronique : sarah.langlois@chu-nimes.fr
Téléphone : 0466683023
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : D57B5E9F-D9CF-359D-BDBBCBEBF8937603
Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010
Ville : Nîmes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cae2016e-be7d-4f9f-a85a-2691738f10cc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/03/2025 18:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00148897-2025
Numéro de publication au JO S : 46/2025
Date de publication : 06/03/2025