Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs

Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs LOT 1 : Acquisition d'un châssis cabine type BOM de 19 tonnes LOT 2 : Equipement caisson BOM - volume utile 16m3 ou approchant, équipé d'un basculeur automatique à …

CPV: 34134200 Tipper trucks, 34144511 Refuse-collection vehicles
Place of execution:
Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs
Awarding body:
Haut-Bugey Agglomération
Award number:
2024-14

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Haut-Bugey Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs
Description : Acquisition d'un châssis type BOM de 19 tonnes pouvant recevoir l'équipement caisson BOM type 16m3 et son basculeur automatique de conteneurs
Identifiant de la procédure : c424dbb5-6b18-4227-9979-b8026030d92d
Avis précédent : 27998cd9-cf1b-4fdd-a53c-3889237fc3fd-01
Identifiant interne : 2024-14
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 : Acquisition d'un châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Description : LOT 1 : Acquisition d'un châssis cabine type BOM de 19 tonnes
Identifiant interne : 2024-14/01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (50 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (40 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. DCE
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Haut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Haut-Bugey Agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 : Equipement caisson BOM - volume utile 16m3 ou approchant, équipé d'un basculeur automatique à conteneurs
Description : LOT 2 : Equipement caisson BOM - volume utile 16m3 ou approchant, équipé d'un basculeur automatique à conteneurs
Identifiant interne : 2024-14/02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144511 Bennes à ordures

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (50 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix (40 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison (10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf. DCE
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Haut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Haut-Bugey Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Haut-Bugey Agglomération

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 257 160,76 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : BERNARD TRUCKS lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 121 750,76 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-14/01
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Haut-Bugey Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : FAUN ENVIRONNEMENT lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 135 410 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-14/02
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/09/2024
Date de conclusion du marché : 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Haut-Bugey Agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Haut-Bugey Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20004293500011
Adresse postale : 57 rue rené nicod CS 80502
Ville : Oyonnax cedex
Code postal : 01117
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@hautbugey-agglomeration.fr
Téléphone : 0474812370
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Dugueslin
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 78 14 10 10
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Numéro d’enregistrement : 332011287000239
Adresse postale : 506 route de Strasbourg
Ville : VIRIAT
Code postal : 01440
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : h.razurel@autobernard.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FAUN ENVIRONNEMENT SAS
Numéro d’enregistrement : 77557300900047
Adresse postale : 625 rue de Languedoc
Ville : GUILHERAND-GRANGES
Code postal : 07500
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : faunao@faun.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 53172765-aa43-4e2b-88b2-e35746cbad38 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/11/2024 11:22 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00685893-2024
Numéro de publication au JO S : 219/2024
Date de publication : 11/11/2024