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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS de Calais

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien

Description : Le Centre Communal d'Action Sociale de calais (CCAS) lance une consultation pour l'acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et la reprise d'un car ancien.

Identifiant de la procédure : f6f4dc02-e625-42c9-afb9-544353666088

Avis précédent : 6e774e32-b21f-4ced-a650-ad445e93b938-01

Identifiant interne : 2024/AOO/AUTOCAR

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 330 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition d'un autocar et reprise d'un ancien

Description : Acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien

Identifiant interne : 2024/AOO

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique au regard de la note technique, de la documentation technique fournie et des attentes

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix

Description : Le prix au regard de la décomposition du prix global et forfaitaire - Prix de cession

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Nom : Délai de livraison

Description : Le délai de livraison au regard du délai indiqué dans l'acte d'engagement

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Prix

Nom : Reprise

Description : Valeur de reprise du car actuel

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -

Informations relatives aux délais de recours : La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui signe le marché : CCAS de Calais

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 330 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 330 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Société du Poids Lourd

Offre :

Identifiant de l’offre : 2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024/AOO

Titre : Acquisition d'un autocar neuf de grand tourisme et reprise d'un ancien

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/03/2025

Date de conclusion du marché : 19/03/2025

Organisation qui signe le marché : CCAS de Calais

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCAS de Calais

Numéro d’enregistrement : 26620193800203

Adresse postale : 6 rue Denis Papin - BP 325

Ville : CALAIS CEDEX

Code postal : 62107

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France

Adresse électronique : brunetdorothee@ccas-calais.fr

Téléphone : +33 321973007

Profil de l’acheteur : https://ccas-calais.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 175 900 034 00026

Adresse postale : 5 RUE GEOFFROY SAINT-HILAIRE

Ville : LILLE

Code postal : 59000

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Société du Poids Lourd

Numéro d’enregistrement : 87844393600025

Adresse postale : 1 route de Bitche

Ville : INGWILLER

Code postal : 67340

Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )

Pays : France

Adresse électronique : benoit.spihlmann@temsa.com

Téléphone : 0388894016

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 53596316-ee09-41c5-864c-9403cbdd4d2b - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 04/04/2025 15:50 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00226775-2025

Numéro de publication au JO S : 69/2025

Date de publication : 08/04/2025