Acquisition d'équipements sportifs pour les salles de sport de l'Université Toulouse Capitole

Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'appareils de musculation et de petits équipements de sport à destination des salles de sport de l'Université, ainsi que leur livraison, leur installation et le service après-vente. Le présent lot a pour objet l'acquisition d'appareils de musculation à destination des salles de sport …

CPV: 37400000 Sports goods and equipment
Place of execution:
Acquisition d'équipements sportifs pour les salles de sport de l'Université Toulouse Capitole
Awarding body:
Université Toulouse - Capitole
Award number:
2024-33

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Toulouse - Capitole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition d'équipements sportifs pour les salles de sport de l'Université Toulouse Capitole
Description : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'appareils de musculation et de petits équipements de sport à destination des salles de sport de l'Université, ainsi que leur livraison, leur installation et le service après-vente.
Identifiant de la procédure : 4d45e63f-9437-4146-8c62-6052d34ca9cf
Avis précédent : 8b0e4cb6-a701-4367-bf80-51794e76404e-01
Identifiant interne : 2024-33
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Équipement de musculation
Description : Le présent lot a pour objet l'acquisition d'appareils de musculation à destination des salles de sport de l'Université, leur livraison, leur installation ainsi que leur garantie et le service après-vente associé. Il prévoit également une mission de conseil en aménagement des équipements dans une nouvelle salle de musculation.
Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La valeur maximale (en euros HT) du contrat correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour ce lot 1.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix au regard du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse - Capitole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Petits matériels de sport et accessoires
Description : Le présent lot n°2 a pour objet l'acquisition de petits équipements de sport et accessoires à destination des salles de sport de l'Université, leur livraison, leur installation et le service après-vente associé.
Identifiant interne : 2024-33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La valeur maximale (en euros HT) du contrat correspond au montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre pour ce lot 2.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix au regard du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse - Capitole

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 300 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MULTIFORM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MULTIFORM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 27/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DECATHLON FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE DECATHLON FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat L2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 15/11/2024
Date de conclusion du marché : 27/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse - Capitole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université Toulouse - Capitole
Numéro d’enregistrement : 13003061200019
Adresse postale : 2 rue du Doyen Gabriel Marty
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service de la Commande Publique et des Achats
Adresse électronique : service.marches@ut-capitole.fr
Téléphone : 0561633644
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310005800010
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : TOULOUSE CEDEX 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MULTIFORM
Numéro d’enregistrement : 34995906400057
Adresse postale : ZI DU GRAND PONT
Ville : LA ROQUE D'ANTHERON
Code postal : 13640
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : COMMERCIAL@FIZFAB.COM
Téléphone : 0442284820
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : MULTIFORM
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Adresse postale : ZI DU GRAND PONT
Ville : LA ROQUE D'ANTHERON
Code postal : 13640
Subdivision pays (NUTS) : FRL04
Pays : France
Adresse électronique : COMMERCIAL@FIZFAB.COM
Téléphone : 0442284820
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DECATHLON FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 50056940503239
Adresse postale : 4 boulevard de Mons TSA 42201
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59669
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : DECATHLON FRANCE SAS
Nationalité du propriétaire : {code|name|eforms-country.FRA}
Adresse postale : 4 boulevard de Mons TSA 42201
Ville : Villeneuve d'Ascq
Code postal : 59669
Subdivision pays (NUTS) : FRE11
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@decathlon.com
Téléphone : 0176497099
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 53890370-c027-4202-a6ad-4e002c9fad26 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/11/2024 10:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00734235-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024